Joachim de Pérez

1759 – 1822

Œuvres17

Total pages121médiane 8 p.

Présence au catalogue1796–1992rééditions incluses

Bibliographie (17)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de J. Perez (du Gers.) Sur le projet de loi portant amnistie	—	7
1796	Observations sur l'organisation des postes et messageries	—	10
1796	Opinion de Joachim Perez, député au Corps législatif par le département du Gers, sur le rapport de la loi du 3 brumaire.	—	8
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Joachim Pérez (député du Gers), sur les postes et messageries	—	10
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Joachim Pérez, député du Gers, sur la police des cultes et leurs ministres	—	16
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés par Joachim Perès (du Gers,) au nom d'une commission spéciale, composée des représentans du peuple Ozun, Cardonel et Perès (du Gers), sur les doubles opérations des assemblées primaires du canton de Lectoure, département du Gers	—	6
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Joachim Pérès (du Gers), au nom d'une commission spéciale, sur deux messages du Directoire exécutif, des 16 fructidor de l'an 4, & 7 ventôse de l'an 5, qui invitent le Conseil à prononcer sur la validité de la nomination du juge-de-paix du canton de Barcus, département des Basses-Pyrénées	—	8
1797	Motion d'ordre faite au Conseil des Cinq-Cents, par Joachim Perez (du Gers), sur la refonte générale de l'assiette de la contribution foncière	—	7
1797	Observations sur le nouveau projet de répartition des contributions foncière et personnelle de l'an 5 entre les 98 départemens de la République situés en Europe	—	6
1797	Observations sur le projet de répartement des contributions foncière et somptuaire de l'an 6, présenté au Conseil des Cinq-Cents, par Villers, au nom de la commission des finances, dans la séance du 24 fructidor an 5	—	8
1797	Opinion de Joachim Perez (du Gers), sur la répartition de la contribution foncière de l'an V.	—	6
1797	Opinion de Joachim Perez (du Gers), sur le projet de répartition de 240 millions de contribution foncière pour l'an 5 entre les 98 départemens de la République française situés en Europe, présenté par la commission spéciale des contributions dans la séance du 3 ventôse an 5.	—	10
1798	Explications données a la tribune du Conseil des Cinq-Cents, par Joachim Perez, député du Gers, en réponse au message du Directoire exécutif, qui y a été lu à la séance du 16 ventôse an 6.	—	7
1798	Joachim Perez, député du Gers au Corps législatif	—	8
1798	Motion d'ordre présentée par Joachim Perez, député du département du Gers	—	4
1989	Opinion de Joachim Pérez, député du Gers, sur la police des cultes et leurs ministres	Pergamon Press	—
1992	Observations sur l'organisation des postes et messageries, présentées au Corps législatif	Micro Graphix	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Joachim de Pérez.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Olympe de Gouges	Micro Graphix (1992) · Pergamon Press (1989)	2
Claude Fauchet	Micro Graphix (1992) · Pergamon Press (1989)	2
Simon-Nicolas-Henri Linguet	Micro Graphix (1992) · Pergamon Press (1989)	2
Louis Charrier de La Roche

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Micro Graphix	1
Pergamon Press	1

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Joachim de Pérez — 17 œuvres