Jean-François-Maximilien de Roquette de Buisson — 3 œuvres

Jean-François-Maximilien de Roquette de Buisson

Œuvres3

Total pages5médiane 2 p.

Période d'activité1849

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Bibliographie (3)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1849	Assemblée nationale législative. Proposition relative à la remise des amendes pour délits forestiers, présentés le 20 Juillet 1849 par les citoyens de Roquette et colonel de l'Espinasse,... imprimée le 25 Juillet 1849	Impr. de l'Assemblée nationale	2
1849	Assemblée nationale législative. Proposition tendant à une nouvelle délimitation générale et à un nouveau bornage des forêts de l'Etat situées dans les régions des montagnes, et à la modification de divers articles du Code forestier, présentée le 20 Juillet 1849 par MM. de Roquette et le colonel de l'Espinasse,... imprimée le 25 Juillet 1849	Impr. de l'Assemblée nationale	2
1849	Assemblée nationale législative. Proposition tendant à viser pour timbre et enregistrer gratis les procès-verbaux et actes de poursuites concernant la répression des délits commis dans les bois soumis au régime forestier présentée le 20 Juillet 1849 par les citoyens de Roquette et colonel de l'Espinasse,... imprimée le 25 Juillet 1849	Impr. de l'Assemblée nationale	1

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jean-François-Maximilien de Roquette de Buisson.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jules Dufaure	Impr. de l'Assemblée nationale (1849)	1
Jules Sénard	Impr. de l'Assemblée nationale (1849)	1
Léon Faucher	Impr. de l'Assemblée nationale (1849)	1
Pierre-Jules Baroche

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