Jean Baptiste Hilarion Dubourg

Œuvres10

Total pages71médiane 10 p.

Période d'activité1798–1827

Prochaine sortie estimée1832-07±283 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1832-07 (±283 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (10)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Dubourg (de l'Oise), sur la résolution concernant la garantie de la liberté politique et civile. Séance du 11 thermidor an VII	impr. nationale	14
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Dubourg (de l'Oise), sur la résolution du 7 fructidor, relative aux citations en témoignage des caissiers, etc. de la trésorerie nationale, etc. Séance du 21 fructidor an VII	impr. nationale	14
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Dubourg (de l'Oise), sur la résolution du Conseil des Cinq-Cents du 28 messidor dernier, qui autorise la commune de Breuillevert à aliéner 25 ares 73 centiares de terre inculte faisant partie de ses biens nationaux. Séance du 14 thermidor an VII	impr. nationale	6
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Dubourg (de l'Oise) sur la résolution du 11 fructidor, portant interprétation du n°5 de l'article XXIX de la loi du 1er brumaire an VII, qui dispense de la patente les officiers de santé attachés aux armées, aux hôpitaux ou au service des pauvres. Séance du 8 brumaire an VIII	impr. nationale	14
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Dubourg (de l'Oise)... sur la résolution du 3 vendémiaire, portant établissement d'un octroi municipal et de bienfaisance dans la commune de Beauvais, département de l'Oise. Séance du 24 vendémiaire an VIII	impr. nationale	14
1824	Opinion de M. le chevalier Dubourg, député de la Haute-Garonne, sur le chapitre IV du budget du ministère de l'Intérieur	Imprimerie de Hacquart	3
1824	Opinion de M. le chevalier Dubourg, député de la Haute-Garonne, sur le chapitre VII du budget du ministère de l'Intérieur	Imprimerie de Hacquart	3
1825	Opinion de M. le chevalier Dubourg, député de la Haute-Garonne, sur le projet de loi portant réglement des crédits et des dépenses de l'exercice 1823	impr. royale	—
1825	Opinion de M. le chevalier Dubourg, député de la Haute-Garonne, sur le projet de loi relatif au budget de l'exercice 1826	impr. royale	—
1827	Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi tendant à autoriser le département de la Haute-Garonne à s'imposer extraordinairement, pour subvenir aux dépenses de premier établissement de l'École vétérinaire de Toulouse	impr. royale	3

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jean Baptiste Hilarion Dubourg.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Joseph de Villèle	Imprimerie de Hacquart (1824) · impr. royale (1825)	3
Jacques-Joseph-Guillaume-Pierre de Corbière	Imprimerie de Hacquart (1824) · impr. royale (1825)	3
Guillaume-Jean Favard de Langlade	impr. nationale (1798) · impr. nationale (1799)	3

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	5
impr. royale	3
Imprimerie de Hacquart	2

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