Jacques Chaussier

1835 – 1914

Œuvres17

Total pages229médiane 16 p.

Présence au catalogue1881–1908rééditions incluses

Bibliographie (17)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1881	2e lettre à mes compatriotes. (8 août 1881.)	Vve P. Larousse	28
1881	Lettre à mes compatriotes. (7 juillet 1881.)	Vve P. Larousse	20
1902	Proposition de loi ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1902, un crédit extraordinaire d'un million de francs pour venir en aide aux victimes de la grêle dans le département de Saône-et-Loire, (renvoyée à la commission des crédits,) présentée par MM. Chaussier, Sarrien, Bouveri, Dubief, Petitjean, Périer, Simyan,... (26 juin 1902.)	Motteroz	2
1903	Rapports de l'Église et de l'État dans le passé jusqu'à nos jours, loi de 1901 sur les associations et les congrégations, conférence faite par M. Jacques Chaussier,... dans diverses communes de la 2e circonscription de Chalon-sur-Saône	Impr. générale et administrative	48
1903	Rapports de l'Église et de l'État dans le passé jusqu'à nos jours, loi de 1901 sur les associations et les congrégations, conférence faite par M. Jacques Chaussier,... dans diverses communes de la 2e circonscription de Chalon-sur-Saône	Impr. générale et administrative	48
1904	De l'Instruction et de l'éducation par l'Université ou par les congrégations, conférence faite par M. Jacques Chaussier,... le... 13 mars 1904, à Rully	impr. du "Progrès de Saône-et-Loire"	18
1904	Jacques Chaussier, député. Aux électeurs de Saint-Martin-en-Bresse	impr. du "Progrès de Saône-et-Loire"	16
1904	Lettre de M. Jacques Chaussier, député, à un ami	impr. du "Progrès de Saône-et-Loire"	15
1904	Lettre... à un ami	—	—
1904	Rapport... (Déclaration comme jours fériés légaux des lundis qui suivent les fêtes de Noël et du 1er janvier, lorsque ces fêtes tombent un dimanche), par M. Chaussier,... (21 décembre 1904.)	Motteroz	3
1904	Rapport... (Modification de l'article 509 du code de commerce), par M. Chaussier,... (5 février 1904.)	Motteroz	2
1904	Rapport... (Modifications apportées par le Sénat à la proposition de loi tendant à décider que lorsque les fêtes légales tomberont un dimanche, aucun payement ne sera exigé et aucun protét ne sera dressé le lendemain de ces fêtes), par M. Chaussié,... (23 décembre 1904.)	Motteroz	2
1904	Rapport... (Proposition tendant à décider que les effets de commerce échus un dimanche ou un jour férié légal ne seront payable que le lendemain), par M. Chaussier,... (5 février 1904.)	Motteroz	4
1904	Rapport... (Proposition tendant à décider que lorsque les fêtes légales tomberont un dimanche, aucun payement ne sera exigé et aucun protêt ne sera dressé le lendemain de ces fêtes), par M. Chaussier,... (6 décembre 1904.)	Motteroz	4
1907	La Séparation des Églises et de l'État	—	—
1908	L'Impôt sur le revenu, l'indemnité parlementaire, conférence faite à Saint-Martin-en-Bresse, le 12 avril 1908	impr. du "Progrès de Saône-et-Loire"	19
1908	L'Impôt sur le revenu, l'indemnité parlementaire, conférence faite à Saint-Martin-en-Bresse, le 12 avril 1908, par M. Jacques Chaussier,...	—	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jacques Chaussier.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Maurice Rouvier	Motteroz (1902) · Motteroz (1904)	2
Pierre Adolphe Émile Maruéjouls	Motteroz (1902) · Motteroz (1904)	2
Georges Trouillot	Motteroz (1902) · Motteroz (1904)	2
Émile Combes

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Motteroz	6
impr. du "Progrès de Saône-et-Loire"	4
Impr. générale et administrative	2
Vve P. Larousse	2

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Jacques Chaussier — 17 œuvres