Georges de Beauregard

1854 – 1919

Œuvres5

Total pages10médiane 2 p.

Présence au catalogue1903–1904rééditions incluses

Bibliographie (5)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1903	Proposition de loi ayant pour but de frapper d'un timbre toutes spécialités pharmaceutiques, hygiéniques, essences et parfums... présentée par M. de Beauregard (Indre),... (3 avril 1903.)	Motteroz	2
1903	Proposition de loi tendant à modifier l'article 4 de la loi du 23 juin 1837 sur les marques de fabrique... présentée par M. de Beauregard (Indre),... (1er avril 1903.)	Motteroz	2
1903	Proposition de loi tendant à modifier le décret du 18 juin 1811 en ce qui concerne la gratuité des fonctions de jurés... présentée par M. de Beauregard (Indre),... (28 janvier 1903.)	Motteroz	2
1904	Proposition de loi tendant à ce que les significations, citations ou autres actes de la justice de paix soient déposées au domicile des intéressés sous enveloppe fermée... présenté par M. de Beauregard (Indre),...	Motteroz	2
1904	Proposition de loi tendant à ce que les significations, citations ou autres actes de la justice de paix soient déposés au domicile des intéressés sous enveloppe fermée... présentée par M. de Beauregard,... (5 février 1904.)	Motteroz	2

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Georges de Beauregard.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Maurice Rouvier	Motteroz (1903) · Motteroz (1904)	2
Pierre Adolphe Émile Maruéjouls	Motteroz (1903) · Motteroz (1904)	2
Georges Trouillot	Motteroz (1903) · Motteroz (1904)	2
Émile Combes

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Georges de Beauregard — 5 œuvres