Gabriel Malès — 19 œuvres

Gabriel Malès

1755 – 1837

Œuvres19

Total pages356médiane 12 p.

Présence au catalogue1794–1803rééditions incluses

Bibliographie (19)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1794	Gabriel Malès, de la commune de Brive, département de la Corrèze aux Amis de la libeté [sic].	—	40
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Malès, sur l'exportation du maïs et autres légumes secs	—	2
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Malès, au nom d'une commission spéciale, sur quelques questions relatives aux taxes révolutionnaires non autorisées par des lois, sur les donations & legs en faveur de la République, qui ont été l'effet de la violence ou de la crainte, & sur la pétition d'un négociant suisse, relative au mode de liquidation d'une traite sur l'étranger, fournie au gouvernement en l'an 2, &c.	—	14
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Malès, au nom d'une commission spéciale, sur une pétition relative à l'introduction en France des marchandises de la Compagnie suédoise des Indes	—	3
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Malès, sur le transit des marchandises étrangères pour les départemens des Haut & Bas-Rhin, Meuse & Moselle	—	12
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Malès sur le paiement des dépenses générales et locales	—	10
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projets de résolutions présentés par Malès, au nom d'une commission spéciale	—	34
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Malès, au nom d'une commission spéciale, sur l'assiette & le recouvrement de la contribution foncière	—	46
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Malès, au nom d'une commission spéciale, sur les dépenses administratives de la trésorerie nationale, pour l'an 7	—	12
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Malès, au nom d'une commission spéciale, sur une pétition des communes qui composoient le canton de Serqueux, département de la Haute-Marne, relative à leur réunion à la commune & canton de Bourbonne-les-Bains, du même département	—	11
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Malès, sur les réclamations des consignataires des prises faites par les vaisseaux de la République, contre l'article XI de la loi du premier jour complémentaire de l'an troisième	—	8
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par Malès, président du Conseil des Cinq-Cents, a la séance du 30 ventôse an 7, jour anniversaire de la fête consacrée à la souveraineté du peuple.	—	10
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projets de résolution, présentés par Malès, au nom d'une commission spéciale, concernant les réclamations en matière de contribution foncière	—	72
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Malès, au nom de la commission des finances de l'an 7, de la commission des contributions directes & de la commission des contributions indirectes de l'an 8, réunies, sur l'état des dépenses & des recettes publiques de l'an 7, & le complément des recettes	—	32
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Réponse de Malès a quelques objections contre son rapport du 26 nivose sur les dépenses & recettes de l'an 7, & contre le projet de résolution présenté à la suite, pour l'établissement d'un impôt sur le sel à l'extraction des marais salans	—	16
1801	Tribunat. Opinion de Malès, sur le projet de loi pour la fixation de contributions de l'an 10	—	14
1802	Tribunat. Rapport fait par Malès, au nom de la section des finances, sur la vente des domaines nationaux ruraux	—	6
1802	Tribunat. Rapport fait par Malès, sur un projet de loi concernant le tabac	—	10
1803	Tribunat. Rapport fait par Malès, au nom de la section des finances, sur le projet de loi concernant la contribution fonciere des canaux de navigation	—	4

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