François Pougeard Du Limbert — 7 œuvres

François Pougeard Du Limbert

1753 – 1837

Œuvres7

Total pages74médiane 10 p.

Présence au catalogue1791–1992rééditions incluses

Bibliographie (7)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1791	Instruction concernant les châsses, reliquaires & autres pièces d'orfévrerie provenant du mobilier des maisons ecclésiastiques, & destinés à la fonte.	—	3
1791	Rapport fait a l'Assemblée nationale, le 22 mars 1791, au nom du comité d'Aliénation, sur la question de savoir si on ajoutera un supplément aux 400 millions de domaines nationaux à vendre aux municipalités	—	8
1791	Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité de l'aliénation des domaines nationaux. Sur la translation de ses fonctions administratives au pouvoir exécutif	—	11
1796	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion du C. Pougeard Du Limbert, sur la résolution relative à la nomination du greffier du juge de paix. Séance du 28 frimaire an V	impr. nationale	14
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par F. Pougeard-Dulimbert (de la Charente), au nom d'une commission spéciale, sur la résolution relative au placement des tribunaux de commerce, et à l'étendue territoriale de jurisdiction à assigner à chacun d'eux	—	32
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport par Pougeard-Du-Limbert, sur la résolution du 16 nivôse, relative à la réunion de la commune d'Écueillé au canton de Jeu-Malloche	—	6
1992	Rapport fait par Pougeard-Dulimbert... au nom d'une commission spéciale, sur la résolution relative au placement des tribunaux de commerce, et à l'étendue territoriale de juridiction à assigner à chacun d'eux	Micro Graphix	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de François Pougeard Du Limbert.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Joseph-Jérôme Siméon	Micro Graphix (1992) · impr. nationale (1796)	2
Jean-Girard Lacuée	Micro Graphix (1992) · impr. nationale (1796)	2
Charles-François Oudot	Micro Graphix (1992) · impr. nationale (1796)	2
Emmanuel Pastoret

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Micro Graphix	1
impr. nationale	1

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