François-Denis Tronchet

1726 – 1806

Œuvres40

Total pages1 506médiane 21 p.

Présence au catalogue1789–1993rééditions incluses

Bibliographie (40)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1789	Rapport de M. Tronchet, seconde partie. Questions particulières aux provinces de Béarn & de la Basse Navarre	—	12
1789	Rapport fait à l'Assemblée nationale, sur les difficultés qui se sont élevées pour l'exécution du décret des 8 & 9 octobre	—	36
1789	Rapports faits au Comité féodal de l'Assemblée nationale, par M. Tronchet, l'un des membres	—	97
1789	Rapports faits au Comité féodal de l'Assemblée nationale, par M. Tronchet,... sur le mode et le prix de rachat des droits féodaux et casuels, non supprimés sans indemnité	impr. de Baudouin	97
1790	Opinion de M. Tronchet sur le jugement par jury, prononcée le 29 avril 1790	—	28
1790	Rapport fait au nom du Comité féodal, sur le rachat des rentes foncières non seigneuriales	—	56
1790	Second rapport du Comité féodal, par M. Tronchet, membre dudit comité	—	88
1790	Éclaircissemens sur les réponses faites par M. Pelletier à deux amendemens proposés par M. Tronchet.	—	3
1791	Opinion de M. Tronchet, sur la théorie des lois relatives aux testamens, prononcée le 5 avril 1791	—	23
1791	Opinion prononcée par M. Tronchet, député de Paris, à la séance du 5 janvier 1791, sur la question de savoir si la procédure	—	34
1791	Projet de décret sur plusieurs questions relatives au rachat des rentes seigneuriales, qui se sont élevées en exécution du décret du 3 mai 1790	—	11
1791	Rapport fait au nom du Comité féodal, sur le mode & le taux du rachat des droits ci-devant seigneuriaux	—	23
1791	Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom des commissaires qu'elle a nommés pour recevoir les déclarations du Roi & de la Reine	—	3
1791	Rapport fait, au nom du Comité féodal, par M. Tronchet, membre dudit comité, sur plusieurs questions importantes	—	30
1791	Rapport sur la question qui a été renvoyée, par le procès-verbal du 11 mars 1791, aux Comités féodal, d'aliénation	—	12
1791	Seconde opinion de M. Tronchet, député de Paris, à la séance du 5 janvier 1791, sur la question de savoir	—	31
1793	Convention nationale. Observations des défenseurs de Louis sur une imputation particulière qui lui a été faite dans la Convention ; précédées de leur lettre d'envoi au citoyen-président	—	8
1793	Défense de Louis XVI	—	58
1796	Corps législatif. Conseil des Anciens Opinion de François D. Tronchet sur la résolution du 23 germinal	—	18
1796	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport de Fr. D. Tronchet, sur la résolution du 15 prairial	—	14
1796	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par le citoyen Tronchet sur la résolution du 30 fructidor	—	20
1797	Conseil législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Fr. D. Tronchet, au nom d'une commission composée des représentans du peuple Tronchet, Vernier, Malleville, Maupetit, Goupil-Préfelne, Regnier & Picault. Sur la résolution du 17 thermidor an 5, relative aux domaines congéables	—	74
1797	Conseil législatif. Conseil des Anciens. Second rapport fait par F. D. Tronchet, sur la résolution du 11 frimaire	—	28
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport de F. D. Tronchet, sur la résolution du 11 frimaire	—	58
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Tronchet, sur la résolution du 20 messidor, relative au renouvellement des bureaux centraux	—	18
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Tronchet, sur la résolution du 6 messidor	—	18
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Tronchet, sur la résolution qui abroge les articles I & II du titre II de la loi du 25 fructidor an 3	—	11
1798	Corps législatf. Conseil des Anciens. Observations de Fr. D. Tronchet, sur l'article XV de la résolution du 3 fructidor an 6, sur les expropriations forcées	—	6
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de F. D. Tronchet sur la résolution du 24 prairial, relative à la loi du 16 nivôse an 6, servant de suite à celle du 11 frimaire sur les transactions entre particuliers pendant la dépréciation du papier-monnoie	—	7
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par F. D. Tronchet, sur la résolution du 22 messidor an 6, relative à la question de savoir à quelle époque la loi du 12 vendémiaire an 4, ainsi que celles qui auroient été envoyées précédemment, & n'auroient point encore été publiées, ont dû commencer à devenir obligatoires	—	38
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Fr. D. Tronchet, sur les difficultés qui ont été proposées le 16 floréal, relativement aux nouvelles rédactions des résolutions des 16 & 22 germinal, relatives, la première au régime hypothécaire, la seconde aux délits relatifs aux billets de loterie nationale	—	22
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Observations de Fr. D. Tronchet, sur la résolution du 28 pluviôse an 7, concernant les pères, mères, ascendans & parens d'émigrés, ainsi que les droits de successibilité de la République.	—	18
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de F. D. Tronchet, sur la résolution du 28 floréal an 6, relative au jugement des contestations par arbitres	—	6
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Fr. D. Tronchet sur la résolution du 3 pluviose an 7	—	7
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Tronchet, sur la résolution du 16 ventose an 7, concernant les départemens qui doivent concourir cette année au renouvellement des juges & suppléans du tribunal de cassation	—	10
1800	Projet de Code civil, présenté par la Commission nommée par le gouvernement le 24 thermidor an 8	—	291
1801	Extrait du registre des délibérations du tribunal de cassation	—	7
1992	Opinion de F. D. Tronchet...sur la résolution du 28 floréal an 6, relative au jugement des contestations par arbitres	Micro Graphix	—
1992	Rapport fait par Fr. D. Tronchet, au nom d'une commission composée des représentans du peuple Tronchet, Vernier, Malleville... sur la résolution du 17 thermidor an 5, relative aux domaines congéables	Maxwell	—
1993	La défense de Louis XVI	F.X. de Guibert	185

Comme contributeur (1)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1800	Mémoire à consulter, et première consultation, pour le citoyen Seguin	Armand Seguin	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de François-Denis Tronchet.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Pierre-Samuel Dupont de Nemours	Maxwell (1992) · Micro Graphix (1992)	3
Edmond-Louis-Alexis Dubois de Crancé	Maxwell (1992) · Micro Graphix (1992)	3
Jean-Antoine-Nicolas de Caritat marquis de Condorcet	Maxwell (1992) · Micro Graphix (1992)	3

Édité chez

Éditeur	Œuvres
F.X. de Guibert	1
Maxwell	1
Micro Graphix	1
impr. de Baudouin	1

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