François Dabeaux

Œuvres11

Total pages37médiane 2 p.

Période d'activité1849–1851

Prochaine sortie estimée1852-05±3 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1852-05 (±3 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (11)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1849	Assemblée nationale législative. Proposition... (Code forestier), par M. Dabeaux,... (3 juin 1849.)	Impr. de l'Assemblée nationale	7
1849	Assemblée nationale. Proposition... (Abrogation du décret du 20 mars dernier, qui a autorisé les tribunaux de commerce à accorder à tout commerçant un sursis de trois mois au plus contre les poursuites de ses créanciers), par le citoyen Dabeaux,... (23 août 1848.)	Impr. de l'Assemblée nationale	3
1849	Assemblée nationale. Proposition... (Amnistie pour les délits forestiers), par de Rémusat et Dabeaux,... (30 octobre 1848.)	Impr. de l'Assemblée nationale	2
1849	Assemblée nationale. Proposition... (Amnistie pour les délits forestiers), par de Rémusat et Dabeaux,... (5 janvier 1849.)	Impr. de l'Assemblée nationale	1
1849	Assemblée nationale. Proposition... (Code forestier), par le citoyen Dabeaux,... (29 août 1848.)	Impr. de l'Assemblée nationale	11
1849	Proposition tendant à faire accorder une amnistie pour les délits forestiers commis depuis le 24 février jusqu'au 1er novembre de la présente année, présentée le 30 octobre 1848	Impr. de l'Assemblée nationale	2
1849	Proposition tendant à faire déclarer l'urgence du projet d'amnistie pour les délits forestiers commis depuis le 24 février 1848, jusqu'au 1er novembre de la même année, présentée le 5 janvier 1849	Impr. de l'Assemblée nationale	1
1851	Assemblée législative. Proposition... (Art. 67 et 153 du Code forestier), par M. Dabeaux,... (6 août 1850.)	Impr. de l'Assemblée nationale	2
1851	Assemblée législative. Proposition... (Procédure en matière contentieuse devant les Conseils de préfecture), par M. Dabeaux,... (30 juillet 1850.)	Impr. de l'Assemblée nationale	2
1851	Assemblée législative. Proposition... (Renouvellement des Conseils municipaux et des Conseils d'arrondissement et de département), par M. Dabeaux,... (4 juin 1850.)	Impr. de l'Assemblée nationale	2
1851	Assemblée législative. Rapport... (Autorisation à la ville de Compiègne de contracter un emprunt), par M. Dabeaux,... (7 février 1851.)	Impr. de l'Assemblée nationale	4

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de François Dabeaux.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jules Dufaure	Impr. de l'Assemblée nationale (1849) · Impr. de l'Assemblée nationale (1851)	2
Pierre-Jules Baroche	Impr. de l'Assemblée nationale (1849) · Impr. de l'Assemblée nationale (1851)	2
Léon Faucher	Impr. de l'Assemblée nationale (1849) · Impr. de l'Assemblée nationale (1851)	2

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