France. Intendance. Montauban

Œuvres16

Total pages541médiane 541 p.

Période d'activité1663–2001

Prochaine sortie estimée2015-10±1638 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~2015-10 (±1638 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (16)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1663	Jugement souverain donné par M. Pellot, intendant és-généralités de Montauban, Poitiers et Limoges, contre les habitants de la religion prétendue réformée de la ville de Millau	B. Blanchet	—
1673	(Ordonnance du commissaire départi en la généralité de Montauban, qui commet Me Lacarry pour la levée des droits de francs-fiefs en l'élection de Millau)	—	—
1675	(Ordonnance de Nicolas-Joseph Foucaut, commissaire départi en la généralité de Montauban, portant que les officiers des eaux et forêts demeureront exempts du logement des gens de guerre, en exécution de l'édit d'août 1669.)	—	—
1676	(Ordonnances de Nic.-Jos. Foucault, commissaire départi dans la généralité de Montauban, touchant le contrôle des exploits.)	—	—
1677	(Jugement par le Commissaire Lieutenant du Roi en la généralité de Montauban contre les Jean de Fombesses, Sr de Cantobre et dame Jeanne Darre Dalbignac sa femme et Pierre Lamolière, leur domestique.)	—	—
1692	(Ordonnance de l'intendant touchant les offices de greffiers gardes et conservateurs des registres des baptêmes, mariages et sépultures, créés par Edit d'octobre 1691.)	—	—
1704	(Jugement de l'intendant contre Félix Branet du Segan, capitaine d'infanterie dans le régiment de Laval et autres, pour falsification d'ordres de route.)	imp. de F. Léonard	—
1713	(Ordonnance du subdélégué, de l'intendant, portant dépenses de donner aucun logement de gens de guerre aux commis du fermier des formules.)	—	—
1721	(Ordonnance de l'intendant, qui enjoint au contrôleur des actes des notaires du bureau de la ville de représenter aux sous-fermiers du droit du greffe des inventaires, ventes et encans, le rôle de la vente des effets du sieur Dumaine, et de leur payer le sol pour livre du produit d'icelle.)	—	—
1730	Jugement souverain de l'intendant qui condamne des particuliers accusés de la sédition et rébellion arrivée en la ville de Tulle, contre les employés de la ferme du tabac, les uns à être pendus, et les autres aux galères	Vve Saugrain et	—
1736	(Ordonnance de Pajot, intendant de la généralité de Montauban, sur requête de Jean Hébert, fermier des domaines du Roi, portant que les curés, notaires, greffiers etc. devront communiquer leurs registres et minutes audit Hébert)	—	—
1998	Nobiliaire des généralités de Montauban et d'Auch, et du pays de Foix...	Histoire et familles du Sud-Ouest	—
1998	Nobiliaire des généralités de Montauban et d'Auch, et du pays de Foix... T. I	Histoire et familles du Sud-Ouest	541
1999	Nobiliaire des généralités de Montauban et d'Auch, et du pays de Foix... T. II	Histoire et familles du Sud-Ouest	—
2000	Nobiliaire des généralités de Montauban et d'Auch, et du pays de Foix... T. III	Histoire & familles du Sud-Ouest	—
2001	Nobiliaire des généralités de Montauban et d'Auch, et du pays de Foix... T. IV	Histoire & familles du Sud-Ouest	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de France. Intendance. Montauban.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
France. Grand conseil	Vve Saugrain et (1730) · imp. de F. Léonard (1704)	2
Ferme générale. France	Vve Saugrain et (1730) · imp. de F. Léonard (1704)	2
France. Intendance. Auch	Histoire et familles du Sud-Ouest (1998)	1

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Histoire et familles du Sud-Ouest	3
Histoire & familles du Sud-Ouest	2
B. Blanchet	1
Vve Saugrain et	1
imp. de F. Léonard	1

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