France. Conseil supérieur de la marine marchande

Œuvres90

Total pages7 266médiane 63 p.

Période d'activité1894–2000

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Bibliographie (90)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1894	Marine du commerce. Règlement relatif aux appareils à vapeur des bateaux naviguant dans les eaux maritimes. Décret du 1er février 1893	A. Challamel	31
1900	Programme des conditions d'admission	Vuibert et Nony	—
1913	Loi du 30 juillet 1913. Convention du 20 novembre 1912 et cahier des charges concernant l'exploitation du service maritime postal entre Le Havre et New-York par la Compagnie générale transatlantique	impr. de M. Villain et M. Bar	79
1925	Organisation du travail à bord des navires affectés à la navigation maritime. Décret du 31 mars 1925	impr. nationale	84
1927	Organisation du travail à bord des navires affectés à la navigation maritime	Société d'éditions géographiques maritimes et coloniales	52
1928	Recueil des connaissances générales utiles aux personnels chargés d'assurer la police de la navigation et de la pêche maritimes	impr. nationale	148
1937	Règlement d'administration publique du 3 mars 1937 pour l'application aux bâtiments d'une jauge brute égale ou inférieure à 250 tonneaux de la loi du 16 juin 1933 sur la sécurité de la navigation maritime et l'hygiène à bord des navires de commerce, de pêche et de plaisance	Société d'éditions géographiques maritimes et coloniales	111
1937	Sécurité de la navigation maritime et hygiène à bord des navires de commerce, de pêche et de plaisance	impr. nationale	303
1938	Brevet de commissaire de la marine marchande	impr. de Jouve	19
1938	Brevets de la marine marchande	impr. de Jouve	172
1938	Marine marchande. Diplôme de radiotélégraphiste de la marine marchande	impr. de Jouve	16
1939	Brevets de la marine marchande. Conditions d'admission dans les écoles nationales de navigation maritime. Bourses d'études. Régime de la scolarité et discipline. Exercice des fonctions à bord des navires de commerce, de pêche et de plaisance. Programmes des différents brevets. Machine	Société d'éditions géographiques maritimes et coloniales	163
1939	Décret du 3 mars 1937 portant règlement d'administration publique pour l'application aux bâtiments d'une jauge brute égale ou inférieure à 250 tonneaux de la loi du 16 juin 1933 sur la sécurité de la navigation maritime et l'hygiène à bord des navires de commerce, de pêche et de plaisance Fascicule rectificatif indiquant les modifications apportées par le décret du 5 mai 1939	Société d'éditions géographiques maritimes et coloniales	7
1941	Marine marchande. Diplôme d'élève-officier de la marine marchande (pont)	Société d'éditions géographiques maritimes et coloniales	24
1942	Secrétariat d'État à la marine. Services de la marine marchande. Annuaire des officiers et brevetés de la marine marchande	Charles-Lavauzelle	287
1943	Comité provisoire de la marine marchande	impr. de Wallon	143
1944	Additif à la brochure sur l'organisation et le fonctionnement des écoles nationales de la marine marchande	impr. nationale	120
1944	Arrêté rendant réglementaires des types de calculs nautiques pour les examens de la marine marchande	impr. nationale	3
1945	Circulaire sur le rôle financier des services locaux des transports maritimes	impr. nationale	22
1946	Instruction du 9 mai 1946 pour les médecins désignés de la marine marchande, visites médicales, aptitude physique	impr. nationale	42
1948	Règlement d'administration publique du 1er septembre 1934 pour l'application aux bâtiments d'une jauge supérieure à 250 tonneaux de la loi du 16 juin 1933 sur la sécurité de la navigation maritime et l'hygiène à bord des navires de commerce, de pêche et de plaisance	Société d'éditions géographiques maritimes et coloniales	135
1949	Coffres à médicaments. Réglementation et nomenclature	Société d'éditions géographiques maritimes et coloniales	16
1949	Instruction médicale à l'usage des capitaines des bâtiments de la marine marchande à bord desquels il n'est pas réglementairement embarqué de médecin	impr. nationale	120
1949	Marine marchande. Programmes des examens d'officiers de pont de la marine marchande	Société d'éditions géographiques maritimes et coloniales	68
1949	Ministère de la marine marchande. Instruction médicale à l'usage des capitaines des bâtiments de la marine marchande à bord desquels il n'est pas réglementairement embarqué de médecin	impr. nationale	120
1950	Marine marchande. Actes de l'état civil. Instruction	Société d'éditions géographiques maritimes et coloniales	64
1950	Marine marchande. Programmes des examens d'officiers mécaniciens de la marine marchande	Société d'éditions géographiques maritimes et coloniales	64
1952	Marine marchande. Réglement pour le transport par mer des marchandises dangereuses	impr. nationale	230
1953	Marine marchande. Code disciplinaire et pénal de la marine marchande. [1952.]	impr. nationale	87
1953	Marine marchande. Code du travail maritime	impr. nationale	62
1953	Marine marchande. Enseignement maritime. Programme des examens de la marine marchande. Machines	impr. nationale	96
1953	Marine marchande. Réglementation relative au délaissement forfaitaire des marins du commerce	impr. nationale	67
1953	Règlement pour prévenir les abordages en mer	impr. des journaux officiels	19
1954	Marine marchande. Ecoles nationales de la Marine marchande. Conditions d'admission et d'attribution des bourses. Conditions générales et particulières d'admission	maritimes, et coloniales	40
1954	Marine marchande. Instruction [du 10 mars 1954] relative aux actes de l'état-civil de procuration, de consentement et d'autorisation, ainsi qu'aux procès-verbaux et testaments à dresser pendant un voyage maritime à bord des navires du commerce	impr. nationale	78
1954	Marine marchande. Loi du 6 janvier 1954 sur la sauvegarde de la vie en mer à bord des navires de commerce, de pêche et de plaisance	maritimes, et coloniales	14
1954	Ministère de la Marine marchande. Guide à l'usage des agents de surveillance de l'administration de la Marine marchande	impr. nationale	404
1954	Règlement pour prévenir les abordages en mer	maritimes, et coloniales	20
1954	Sauvegarde de la vie humaine en mer	maritimes, et coloniales	96
1954	Sauvegarde de la vie humaine en mer	maritimes, et coloniales	—
1954	Sauvegarde de la vie humaine en mer	maritimes, et coloniales	40
1954	Sauvegarde de la vie humaine en mer	maritimes, et coloniales	80
1954	Sauvegarde de la vie humaine en mer	maritimes, et coloniales	20
1954	Sauvegarde de la vie humaine en mer	maritimes, et coloniales	68
1954	Sauvegarde de la vie humaine en mer	maritimes, et coloniales	—
1954	Secrétariat d'Etat à la Marine marchande. Sauvegarde de la vie humaine en mer	impr. nationale	44
1955	Marine marchande. Recueil de textes généraux concernant le service du pilotage et les conditions d'accès à l'emploi du pilote	impr. nationale	127
1955	Ministère de la Marine marchande. Organisation de la marine marchande	impr. nationale	17
1955	Organisation et programme des examens pour l'obtention des diplômes de radioélectricien de la marine marchande	impr. nationale	26
1955	Sauvegarde de la vie humaine en mer	maritimes, et coloniales	7
1955	Sauvegarde de la vie humaine en mer	maritimes, et coloniales	8
1955	Sauvegarde de la vie humaine en mer	maritimes, et coloniales	48
1955	Sauvegarde de la vie humaine en mer	maritimes, et coloniales	63
1955	Sauvegarde de la vie humaine en mer	maritimes, et coloniales	28
1955	Sauvegarde de la vie humaine en mer	maritimes, et coloniales	51
1955	Sauvegarde de la vie humaine en mer	maritimes, et coloniales	7
1955	Sauvegarde de la vie humaine en mer	maritimes, et coloniales	23
1956	Conditions d'admission dans le corps des administrateurs de l'inscription maritime	impr. nationale	44
1956	Marine marchande. Application de la loi du 24 mai 1951. Valeurs des paramètres français et internationaux	impr. nationale	32
1956	Sauvegarde de la vie humaine en mer	maritimes, et coloniales	83
1958	Procès-verbal de visite de mise en service du navire	impr. nationale	—
1958	[Imprimés à remplir.]	—	—
1959	Marine marchande. Organisation du travail à bord des navires affectés à la navigation maritime	maritimes, et coloniales	36
1959	Sauvegarde de la vie humaine en mer	maritimes, et coloniales	3
1959	Sauvegarde de la vie humaine en mer	maritimes, et coloniales	7
1959	Sauvegarde de la vie humaine en mer	maritimes, et coloniales	111
1959	Sauvegarde de la vie humaine en mer	maritimes, et coloniales	39
1959	Sauvegarde de la vie humaine en mer	maritimes, et coloniales	7
1960	Nomenclature générale des registres et imprimés en service à la Marine marchande	—	—
1961	Sauvegarde de la vie humaine en mer	maritimes, et coloniales	8
1962	Conditions d'admission dans le corps des administrateurs de l'inscription maritime	impr. nationale	44
1962	Marine marchande. Code disciplinaire et pénal	Éditions maritimes et d'Outre-Mer	79
1963	Sauvegarde de la vie humaine en mer	maritimes, et coloniales	83
1965	Marine marchande. Code du travail maritime	Éditions maritimes et d'Outre-Mer	163
1967	Marine marchande. Arrêté [du 13 octobre 1967] rendant réglementaires des types de calculs nautiques pour les examens de la marine marchande	impr. nationale	54
1970	Le Corps des officiers d'administration des affaires maritimes	impr. nationale	30
1970	Mémento de la réglementation et de la police des pêches et des établissements de pêche maritimes	impr. nationale	285
1974	Règlement pour prévenir les abordages en mer	Éditions maritimes et d'Outre-Mer	—
1980	Guide du plaisancier	Direction générale de la marine marchande	113
1980	Règlement pour le transport par mer des marchandises dangereuses	Direction générale de la marine marchande	—
1980	Règlement pour le transport par mer des marchandises dangereuses 1	impr. des journaux officiels	362
1980	Règlement pour le transport par mer des marchandises dangereuses 2	impr. nationale	—
1980	Règlement pour le transport par mer des marchandises dangereuses 3	impr. nationale	—
1981	Arrêté (du 4 août 1981) rendant réglementaires des types de calculs nautiques pour les examens de la marine marchande	impr. nationale	60
1985	Règlement pour le transport par mer des marchandises dangereuses	Impr. de journaux officiels	457
1990	Harmonisations européennes et transports maritimes, financements et fiscalités	IFREMER	123
1992	Navires et avions, le financement des investissements 1990-1999	IFREMER	183
1999	La sécurité des navires	Lavauzelle	—
1999	La sécurité des navires Volume 2	Lavauzelle	364
2000	La sécurité des navires 03	Lavauzelle	213

Comme éditeur intellectuel (1)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1919	Annonce des crues, Bassin de la Loire	A Babinet	impr. nationale

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de France. Conseil supérieur de la marine marchande.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
France. Etat-major de l'armée de terre	Charles-Lavauzelle (1942) · impr. nationale (1925)	15
Imprimerie nationale. France (1870-....)	impr. nationale (1937) · impr. nationale (1944)	11
France. Etat-major de l'armée de la marine	impr. nationale (1925) · impr. nationale (1955)	9

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	30
maritimes, et coloniales	28
Société d'éditions géographiques maritimes et coloniales	10
Lavauzelle	3
impr. de Jouve	3
Éditions maritimes et d'Outre-Mer	3

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