Charles Gras — 5 œuvres

Charles Gras

1850 – 1927

Œuvres5

Total pages33médiane 3 p.

Présence au catalogue1898–1899rééditions incluses

Bibliographie (5)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1898	Proposition de loi sur le droit d'association, présentée par MM. Charles Gras, Vazeille, Breton (Cher), Dejeante, Groussier, etc., etc.,...	Motteroz	20
1898	Proposition de loi tendant à admettre en temps de paix les justiciables des tribunaux militaires à se pourvoir devant la Cour de cassation, présentée par MM. Charles-Gras, Groussier, Dubois (Seine), Merlon, Fournière, etc., etc.,...	Motteroz	2
1899	Proposition de loi portant modification des articles 469 et 469 "bis" du Tarif général des douanes... présentée par M. Charles Gras,...	Motteroz	3
1899	Proposition de loi tendant à créer des comptoirs-annexes pour la vente des timbres, des cartes-postales, de papier à lettres, d'enveloppes, etc., etc., dans les salles publiques des bureaux de poste... présentée par M. Charles Gras,...	Motteroz	3
1899	Proposition de loi tendant à étendre aux élèves de l'Ecole de physique et de chimie industrielles de Paris les dispositions de l'article 23 de la loi du 15 juillet 1889 (recrutement de l'armée)... présentée par MM. Charles Gras (Seine), Millerand, Dujardin-Beaumetz, Georges Berry, Eugène Fournière, etc., etc.,...	Motteroz	5

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Charles Gras.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Paul Peytral	Motteroz (1898) · Motteroz (1899)	2
Odilon Barrot	Motteroz (1898) · Motteroz (1899)	2
Camille Krantz	Motteroz (1898) · Motteroz (1899)	2
Camille Bazille

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