Bernard Laujacq — 15 œuvres

Bernard Laujacq

1758 – 1841

Œuvres15

Total pages113médiane 7 p.

Présence au catalogue1797–1992rééditions incluses

Bibliographie (15)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Laujacq sur le rapport de Gerla, relatif aux qualifications de sieur et monsieur. Séance du 14 prairial an VI	impr. nationale	3
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Laujacq sur les avoués. Séance du 21 brumaire an VI	impr. nationale	8
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par B. Laujacq sur un message du Directoire exécutif du 23 fructidor an V, par lequel il demande que l'École centrale du département de Lot-et-Garonne soit transférée dans le ci-devant évêché d'Agen. Séance du 19 messidor an VI	impr. nationale	7
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de B. Laujacq sur le projet présenté par Delbrel, au nom de la commission militaire, concernant l'annullation ["sic"] et la révision des congés absolus délivrés aux réquisitionnaires. Séance du 14 messidor an VII	impr. nationale	10
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Laujacq sur le rapport de Barra relatif à la suppression des cantons. Séance du 4 frimaire an VII	impr. nationale	4
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Laujacq sur le rapport de Mallarmé concernant le mode de révision des jugemens rendus par les tribunaux criminels de département sur pièces fausses ou faux témoignages. Séance du 12 frimaire an VII	impr. nationale	7
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Laujacq, député de Lot-et-Garonne, sur le rapport du représentant Vallée, relatif au sixième tribunal de police correctionnelle à établir dans le département de la Gironde. Séance du 29 nivôse an VI	impr. nationale	8
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par B. Laujacq sur la question de savoir si les parens des déportés qui, ayant subi la déportation, ont quitté le lieu où ils avoient été déportés, doivent être atteints par les lois qui concernent les parens et alliés des émigrés. Séance du 7 fructidor an VII	impr. nationale	6
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par B. Laujacq sur un message du Directoire exécutif relatif à la demande de l'administration municipale du canton de Ste-Livrade, département de Lot-et-Garonne, d'être autorisée à faire l'échange de la maison commune de ce canton contre la ci-devant chapelle des Pénitens de Sainte-Livrade. Séance du 17 fructidor an VII	impr. nationale	6
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par B. Laujacq,... sur de nouvelles mesures à prendre relativement à la vente de certains biens nationaux. Séance du 24 pluviôse an VII	impr. nationale	12
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Laujacq, sur l'établissement d'un tribunal de commerce dans la commune de Mauriac, département du Cantal. Séance du 27 frimaire an VII	impr. nationale	6
1798	Opinion de B. Laujacq, député de Lot-et-Garonne, sur le message du Directoire exécutif relatif à la citoyenne Lepeletier, séance du 3 pluviôse an VI	impr. de H. J. Jansen	30
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre de B. Laujacq concernant les déserteurs à l'intérieur. Séance du 4 fructidor an VII	impr. nationale	6
1991	Motion d'ordre de B. Laujacq, concernant les déserteurs à l'intérieur	Maxwell	—
1992	Opinion de Laujacq sur les avoués	Micro Graphix	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Bernard Laujacq.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jean-Girard Lacuée	Maxwell (1991) · Micro Graphix (1992)	5
Antonin-Baptiste-Nicolas Ludot	Maxwell (1991) · Micro Graphix (1992)	5
Benoît-Michel Decomberousse	Maxwell (1991) · Micro Graphix (1992)	5

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	12
Maxwell	1
Micro Graphix	1
impr. de H. J. Jansen	1

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