Armand Holtz — 16 œuvres

Armand Holtz

1867 – 1942

Œuvres16

Total pages45médiane 2 p.

Présence au catalogue1898–1904rééditions incluses

Bibliographie (16)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1898	Proposition de loi sur les conditions de travail à insérer dans les cahiers des charges de travaux exécutés au compte de l'Etat, des départements, des communes et des établissements publics, présentée par M. Holtz,...	Motteroz	3
1898	Proposition de loi tendant à soumettre au payement d'une taxe spéciale les patrons qui occupent des ouvriers ou employés étrangers, présentée par M. Holtz,...	Motteroz	3
1900	Proposition de loi portant abrogation du dernier alinéa de l'article 3 de la loi du 9 avril 1898 sur les accidents du travail... présentée par MM. Holtz, Paul Bernard, Castelin, Paulin-Méry, Pierre Richard, Girou,... (8 novembre 1900.)	Motteroz	2
1900	Proposition de loi portant addition à l'article 22 de la loi du 15 juillet 1889 (congés aux soutiens de famille)... présentée par MM. Holtz, Girou, Charles Bernard, André Castelin, Bouard, etc., etc.,... (12 novembre 1900.)	Motteroz	2
1901	Projet de résolution tendant à la réunion de l'article 13 de la loi constitutionnelle du 16 juillet 1875, en vue d'assurer aux électeurs l'exercice constant de leur souveraineté et de rendre les membres du Parlement responsables de leurs actes devant le suffrage universel... présenté par MM. Holtz, Ernest Roche, Pierre Richard,... (4 novembre 1901.)	Motteroz	2
1901	Proposition de loi sur le travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans les établissements industriels... par M. Holtz,... (15 février 1901.)	Motteroz	2
1901	Proposition de loi tendant à modifier et à compléter la loi du 30 novembre 1894 sur les habitations à bon marché, présentée par MM. Holtz, Paulin Méry, Ernest Roche,... (28 octobre 1901.)	Motteroz	4
1901	Proposition de loi tendant à modifier l'article 21 de la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée... présentée par MM. Holtz, Borne, Paulin Méry etc.,... (3 juillet 1901)	Motteroz	3
1901	Proposition de loi tendant à modifier l'article 49 de la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée... par MM. Holtz, Borne, Paulin Méry, Goussot, Charles Bernard, etc., etc.,... (3 juillet 1901.)	Motteroz	2
1901	Proposition de loi tendant à modifier l'article 85 du Code de procédure civile... par M. Armand Holtz,... (25 mars 1901.)	Motteroz	2
1901	Proposition de loi tendant à porter à 600.000 francs le fonds d'abonnement de l'Etat dans les dépenses de l'administration centrale de la préfecture de police... présentée par M. Holtz... (6 juillet 1901)	Motteroz	7
1902	Proposition de loi tendant à assurer la gratuité de la justice devant les tribunaux de simple police... présentée par MM. Holtz, Pierre Richard, Borne,... (27 février 1902)	Motteroz	4
1902	Proposition de loi tendant à modifier la loi du 1er avril 1898 sur les sociétés de secours mutuels... présentée par MM. Holtz, Georges Berry, Ernest Roche,... (25 mars 1902.)	Motteroz	2
1902	Proposition de loi tendant à rendre obligatoire l'approbation, par le Ministre de l'Intérieur, des règlements et ordonnances rendus par les autorités administratives et municipales... présentée par MM. Holtz, Georges Berry, Ernest Roche,... (28 mars 1902)	Motteroz	2
1904	Proposition de loi portant modification de la loi du 8 février 1902 sur les titres au porteur... (12 décembre 1904.)	Motteroz	2
1904	Proposition de loi tendant à donner au vendeur au comptant, non payé, le droit de faire procéder à une saisie-revendication... présentée par M. Holtz,... (11 novembre 1904.)	Motteroz	3

Comme contributeur (1)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1900	L'Agriculture en Indo-Chine, par A. Greverath,... [Préface par Holtz.]	A Greverath	A. Challamel

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Armand Holtz.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Pierre Baudin	Motteroz (1898) · Motteroz (1900)	5
Alexandre Millerand	Motteroz (1898) · Motteroz (1900)	5
Théophile Delcassé	Motteroz (1898) · Motteroz (1900)	5
Pierre Merlou

Voir la notice BNF →