Achille-Félicité de Goulhot de Saint-Germain

Œuvres6

Total pages43médiane 6 p.

Période d'activité1849–1851

Prochaine sortie estimée1851-09±3 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1851-09 (±3 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (6)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1849	Assemblée nationale législative. Rapport fait au nom de la 3e Commission des intérêts communaux et départementaux, sur un projet de loi ayant pour objet d'autoriser le département de l'Eure à s'imposer extraordinairement pour des travaux des chemins vicinaux, par M. de Goulhot de Saint Germain,... Séance du 13 octobre 1849	Impr. de l'Assemblée nationale	5
1849	Assemblée nationale législative. Rapport fait au nom de la 3e Commission des intérêts communaux et départementaux, sur un projet de loi ayant pour objet d'autoriser le département du Bas-Rhin à s'imposer extraordinairement pendant trois ans, à partir de 1850, pour la construction et la restauration de divers édifices départementaux par M. de Goulhot de Saint Germain,... Séance du 10 octobre 1849	Impr. de l'Assemblée nationale	4
1849	Assemblée nationale législative. Rapport fait au nom de la 3e Commission des intérêts communaux et départementaux, sur un projet de loi tendant à réunir à la commune de Saint-Genest de Beauzon, la section du Haut et du Bas-Darboux, distraite à cet effet de la Commune des Assious (Ardèche) par M. de Goulhot de Saint-Germain,... Séance du 16 Octobre 1849	Impr. de l'Assemblée nationale	6
1849	Assemblée nationale législative. Rapport fait au nom de la Commission chargée de donner son avis sur la proposition amendée de M. Paulin Gillon, sur ses modifications à apporter à la loi du 21 Mai 1836, relative aux chemins vicinaux, par M. de Goulhot de Saint-Germain,... Séance du 2 Octobre 1849	Impr. de l'Assemblée nationale	18
1850	Assemblée législative. Proposition relative à la mise en valeur des biens communaux, présentée le 14 janvier 1850, par M. Goulhot de St Germain,	Impr. de l'Assemblée nationale	6
1851	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à la célébration de la fête du 4 mai 1851, par M. de Goulhot de Saint-Germain,... Séance du 5 avril 1851	Impr. de l'Assemblée nationale	4

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Achille-Félicité de Goulhot de Saint-Germain.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jules Dufaure	Impr. de l'Assemblée nationale (1849) · Impr. de l'Assemblée nationale (1850)	3
Léon Faucher	Impr. de l'Assemblée nationale (1849) · Impr. de l'Assemblée nationale (1850)	3
Pierre-Jules Baroche	Impr. de l'Assemblée nationale (1849) · Impr. de l'Assemblée nationale (1850)	3

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