Usufruit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées20

Période1828–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
L'usufruit dans tous ses états	Centre de recherches, d'information et de documentation notariale Sud-Ouest. Universités (01 ; 2023 ; Toulouse / Bordeaux)	CRIDON Sud-Ouest	2024	162
Usufruit, gestion de patrimoine et pratique notariale	Henri Leyrat	Defrenois	2023	316
Autour de l'usufruit	Didier Veillon, Journées d'études Poitiers-Roma Tre (16 ; 2019 ; Poitiers), Marianne Faure-Abbad, Michel Boudot	Faculté Droit & sciences sociales, Université de Poitiers	2022	145
Le droit des biens revisité	Benoit Havet, Colloque du Barreau du Brabant wallon (2021 ; Nivelles, Belgique), Nicolas B. Bernard, Ordre des avocats. Nivelles, Belgique	Anthemis	2021	371
L'usufruit	Association Henri Capitant, Association Henri Capitant. Journée nationale (2018 ; Bordeaux), Institut de recherche en droit des affaires et du patrimoine. Pessac, Gironde, Philippe Delmas Saint-Hilaire	Dalloz	2020	134
L'usufruit atypique	Marie Fabre	LGDJ	2020	434
L'usufruit des biens incorporels	Nicolas Kilgus	Defrenois	2018	582
Usufruit, usage et habitation	Arianne Salvé, Sophie Boufflette	Bruylant	2014	265
L'usufruit à l'épreuve des règlements pécuniaires familiaux	Frédérique Julienne	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2009	651
Usufruit	Jérôme Balland	Maxima-L. du Mesnil	2008	238
L'usufruit des droits de propriété intellectuelle	Bertrand Laronze	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2006	333
L'usufruit des droits sociaux	Anne Rabreau	Litec	2006	339
L'usufruit immobilier	Alexandra Farine Fabbro	Ed. universitaires Fribourg Suisse	2000	300
Quasi-usufruit	Franck Éliard	Litec	1997	117
Usufruit et nue-propriété dans la gestion de patrimoine	Jean Aulagnier	Maxima	1994	252
De l'usufruit légal	Paul Jolly	impr. de F.-V. Bitsch	1864	226
Thèse pour la licence présentée à la faculté de droit de Strasbourg et soutenue publiquement le samedi 15 avril 1848, à midi	Jules Vaudrit, Université de Strasbourg. Faculté de droit et des sciences politiques (1538-1970)	Imprimerie de Édouard Huder	1848	53
Acte public pour la licence présenté à la Faculté de droit de Strasbourg et soutenu publiquement le samedi 21 janvier 1843, à midi	Paul Wendling, Université de Strasbourg. Faculté de droit et des sciences politiques (1538-1970)	impr. de C.-M. Hoffmann	1843	28
Acte public pour la licence présenté à la Faculté de droit de Strasbourg et soutenu publiquement le jeudi 1er juin 1843, à midi	Paul Wendling, Université de Strasbourg. Faculté de droit et des sciences politiques (1538-1970)	Imprimerie et lithographie de C.-M. Hoffmann	1843	33
Acte public sur l'usufruit qui sera soutenu à la Faculté de droit de Strasbourg, le samedi 9 août 1828, à quatre heures l'après midi, pour obtenir le grade de licencié en droit, par Charles-Marie Durand, bachelier ès lettres et en droit, de Bourg, département de l'Ain	Charles Marie Durand de Chiloup, Université de Strasbourg. Faculté de droit et des sciences politiques (1538-1970), Veuve de François-Laurent-Xavier Levrault	—	1828	8