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Union européenne -- Crédits budgétaires et dépenses

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées134
Période1975–2019

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

TitreAuteur(s)ÉditeurAnnéePages
Protection des intérêts financiers de la Communauté Rapport annuel 1996Union européenne. Commission européenneOffice des publications officielles des Communautés européennes199773
Rapport d'information sur l'avant-projet de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1998France. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....), Nicole PéryAssemblée Nationale199742
Rapport d'information sur la communication de la Commission européenne "Agenda 2000"France. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....), Henri NalletAssemblée Nationale1997149
Rapport financier 1996Union européenneOffice des publications officielles des Communautés européennes1997117
Vade-mecum budgétaire [1997]Union européenne. Direction générale BudgetsOffice des publications officielles des Communautés européennes1997111
Budget général de l'Union européenne pour l'exercice 1996Union européenne. Commission européenneOffice des publications des Communautés européennes199622
L'Europe et son budgetUnion européenne. Direction générale Information, communication, culture, audiovisuelOffice des publications officielles des Communautés européennes199611
Protection des intérêts financiers de la Communauté Rapport annuel 1995Union européenne. Commission européenneOffice des publications officielles des Communautés européennes1996104
Rapport d'enquête sur le budget européenJean-Yves Le Galloules Presses bretonnes199626
Rapport d'information sur l'avant-projet de budget général des Communautés européennes pour 1997Bernard Carayon, France. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....)Assemblée Nationale199695
Rapport d'information sur le projet de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1997Bernard Carayon, France. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....)Assemblée Nationale199650
Rapport financier 1995Union européenneOffice des publications officielles des Communautés européennes1996109
Finances publiquesJean-Luc Albert, Luc Saïdj, Luc SaïdjDalloz1995334
Les finances publiques de l'Union européenneUnion européenne. Commission européenneOffice des publications officielles des Communautés européennes1995190
Protection des intérêts financiers de la Communauté Rapport annuel 1994Union européenne. Commission européenneOffice des publications officielles des Communautés européennes1995105
Rapport d'information sur l'avant-projet de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1996, (n° E 422)Bernard Carayon, France. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....)Assemblée Nationale199555
Rapport d'information sur le projet de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1996Bernard Carayon, France. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....)Assemblée Nationale199533
Rapport d'information sur les propositions de règlement et de convention relatifs à la protection des intérêts financiers des Communautés (n °E 284)France. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....), Nicole CatalaAssemblée Nationale199576
Rapport financier 1994Communautés européennes, Union européenneOffice des publications officielles des Communautés européennes199586
Vade-mecum budgétaire [1995]Union européenne. Commission européenneOffice des publications officielles des Communautés européennes1995111
Main basse sur l'EuropeFrançois d' AubertPlon1994474
NABSEUROSTATOffice des publications officielles des Communautés européennes199459
Protection des intérêts financiers de la Communauté Rapport 1993Union européenne. Commission européenneOffice des publications officielles des Communautés européennes199462
Rapport d'information sur l'avant-projet de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1995Bernard Carayon, France. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....)Assemblée Nationale199481
Rapport d'information sur le projet de budget des Communautés européennes pour l'exercice 1994Bernard Carayon, France. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....)Assemblée Nationale199432
Rapport financier 1993Communautés européennesOffice des publications officielles des Communautés européennes199481
Relations financières avec l'Union européenneFranceimpr. nationale199446
Le financement de l'UnionAugustin de Romanet, Ecole nationale d'administration. Direction des études. Paris. StrasbourgÉcole nationale d'administration1993—
Rapport financier 1992Communautés européennesOffice des publications officielles des Communautés européennes199379
Rapport sur le projet de loi de finances pour 1994 (n°536) Annexe n°2France. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan (1958-....), François d' Aubert, Philippe AubergerAssemblée Nationale199384
Rapport financier 1991Communautés européennesOffice des publications officielles des Communautés européennes199268
Le budget de la Communauté européenneYves TerrasseMasson1991231
Questions communautairesThierry BertENA-Recherche199192
Rapport financier 1990Communautés européennesOffice des publications officielles des Communautés européennes199162
Vade-mecum budgétaire de la Communauté Situation 1990Communautés européennesOffice des publications officielles des Communautés européennes199199
La protection juridique des intérêts financiers de la CommunautéCommunautés européennes. CommissionOffice des publications officielles des Communautés européennes1990394
Rapport financier 1989Communautés européennesOffice des publications officielles des Communautés européennes199062
Les finances publiques de la CommunautéCommunautés européennesOffice des publications officielles des Communautés européennes1989118
Rapport financier 1988Communautés européennesOffice des publications officielles des Communautés européennes198958
Vade-mecum budgétaire de la Communauté 1989Communautés européennesOffice des publications officielles des Communautés européennes1989102
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