Tarif douanier -- Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées31

Période1890–2000

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
L'adieu aux arts	Bernard Edelman	Aubier	2000	171
Droits, taxes et réglementations douanières à l'importation dans la Communauté européenne	Chambre de commerce et d'industrie. Département Formalités internationales et services aux entreprises. Paris	Chambre de commerce et d'industrie	1999	77
Les régimes douaniers après l'Uruguay Round	Organisation de coopération et de développement économiques. Comité des échanges, Raed Safadi	OCDE	1999	179
Tarif des douanes 1995	France. Direction générale des douanes et droits indirects	Direction des Journaux officiels	1995	72
Le dédouanement des biens personnels	France. Direction générale des douanes et droits indirects, France. Ministère de l'économie. Direction de la communication (1993-1995)	Direction générale des douanes et des droits indirects	1994	24
Tarif des douanes 1994	France. Direction générale des douanes et droits indirects	Direction des Journaux officiels	1994	541
Les régimes douaniers économiques	France. Direction générale des douanes et droits indirects	Ministère du Budget, Bureau de l'information et de la communication	1993	32
Tarif des douanes 1993	France. Direction générale des douanes et droits indirects	Direction des Journaux officiels	1993	710
Tarif des douanes 1992	France. Direction générale des douanes et droits indirects	Direction des Journaux officiels	1992	682
Accord de libre-échange entre le Canada et les Etats-Unis (ALE), guide pour les règles d'origine (ALE)	Canada. Division des douanes et de l'accise	Ministère des approvisionnements et services	1991	10
TARIC 1er avril 1991	Communautés européennes. Commission	Office des publications officielles des Communautés européennes	1991	—
Tarif des douanes 1991	France. Direction générale des douanes et droits indirects	Direction des Journaux officiels	1991	687
TARIC 1er avril 1990	Communautés européennes. Commission	Office des publications officielles des Communautés européennes	1990	—
Tarif des douanes 1990	France. Direction générale des douanes et droits indirects	Direction des Journaux officiels	1990	679
1992, l'Europe et la libre circulation des marchandises	Paul Remits	Performa	1988	239
Loi sur les investissements étrangers et loi sur les droits d'exportation et d'importation imposés aux marchandises de la République socialiste du Vietnam	Vietnam	Editions en langues étrangères	1988	62
Tarif des douanes 1989	France. Direction générale des douanes et droits indirects	Direction des Journaux officiels	1988	651
Tarif des douanes 1987	France. Direction générale des douanes et droits indirects	Direction des Journaux officiels	1987	432
Tarif des douanes 1988	France. Direction générale des douanes et droits indirects	Direction des Journaux officiels	1987	654
L'Union douanière de la Communauté économique européenne	Communautés européennes. Commission, Nikolaus Vaulont	Office des publications officielles des Communautés européennes	1985	118
Tarif des douanes 1986	France. Direction générale des douanes et droits indirects	Direction des Journaux officiels	1985	382
Tarif des douanes 1984	France. Direction générale des douanes et droits indirects	Impr. de journaux officiels	1984	379
Tarif des douanes 1985	France. Direction générale des douanes et droits indirects	Impr. de journaux officiels	1984	381
Notes explicatives du tarif microfiché	France. Direction générale des douanes et droits indirects	Direction générale des douanes et droits indirects (Impr. nationale)	1983	—
La commission du tarif	Canada. Commission de réforme du droit, James Cassels, John Quinn, Philip Slayton	Ministre des approvisionnements et services	1982	169
Les Régimes économiques	France. Direction générale des douanes et droits indirects	impr. nationale	1982	—
Tarif des douanes 1983	France. Direction générale des douanes et droits indirects	Impr. de journaux officiels	1982	349
L'Union douanière de la Communauté économique européenne	Communautés européennes. Commission, Etienne Davignon, Nikolaus Vaulont	Office des publications officielles des Communautés européennes	1980	103
Les Négociations commerciales multilatérales du Tokyo round	Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce	G.A.T.T.	1980	—
Code des douanes et impôts indirects	Maroc, Maroc. Administration des douanes et impôts indirects	Administration des douanes et impôts indirects	1978	228
Des traités de commerce et des tarifs douaniers	Chambre syndicale de la bonneterie de Paris	Chambre syndicale de la bonneterie de Paris	1890	20