Tarif douanier

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées74

Période1790–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Profils tarifaires dans le monde 2024	Centre du commerce international CNUCED/GATT, Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement, Organisation mondiale du commerce	Organisation mondiale du commerce	2024	236
Profils tarifaires dans le monde 2023	Centre du commerce international CNUCED/GATT, Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement, Organisation mondiale du commerce	Organisation mondiale du commerce	2023	244
Profils tarifaires dans le monde 2022	Centre du commerce international CNUCED/GATT, Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement, Organisation mondiale du commerce	Organisation mondiale du commerce	2022	260
E-commerce at the border	Centre du commerce international CNUCED/OMC	Centre du commerce international	2021	26
Nomenclature combinée	Union européenne. Commission européenne	Outcode	2021	—
Profils tarifaires dans le monde 2021	Centre du commerce international CNUCED/GATT, Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement, Organisation mondiale du commerce	Organisation mondiale du commerce	2021	250
Tarif des douanes	Jean Sliwa	Éditions du Puits fleuri	2021	242
La fiscalité douanière dans l'Égypte romaine	Lucia Rossi	Éditions de la Sorbonne	2020	180
Profils tarifaires dans le monde 2020	Centre du commerce international CNUCED/GATT, Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement, Organisation mondiale du commerce	Organisation mondiale du commerce	2020	256
Profils tarifaires dans le monde 2019	Centre du commerce international CNUCED/GATT, Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement, Organisation mondiale du commerce	Organisation mondiale du commerce	2019	255
Profils tarifaires dans le monde 2018	Centre du commerce international CNUCED/GATT, Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement, Organisation mondiale du commerce	Organisation mondiale du commerce	2018	232
OHADA	Hygin Didace Amboulou	Éd. l'Harmattan	2017	264
Profils tarifaires dans le monde 2017	Centre du commerce international CNUCED/GATT, Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement, Organisation mondiale du commerce	Secrétariat de l'Organisation mondiale du commerce	2017	246
Profils tarifaires dans le monde 2016	Centre du commerce international CNUCED/GATT, Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement, Organisation mondiale du commerce	Secrétariat de l'Organisation mondiale du commerce	2016	228
Tarif intégré d'octroi de mer de la région Guadeloupe	Guadeloupe. Conseil régional (Région)	Conseil régional de la Guadeloupe	2016	—
Congo, tarif douanier	Cabinet C2A Congo, Congo (République), Droit-Afrique	Droit-Afrique.com	2015	439
Profils tarifaires dans le monde 2015	Centre du commerce international CNUCED/GATT, Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement, Organisation mondiale du commerce	Secrétariat de l'Organisation mondiale du commerce	2015	212
Les procédures de dédouanement en RD Congo	Alain Tenday Lupumba, Déo Rugwiza Magera	Éd. l'Harmattan	2014	290
Profils tarifaires dans le monde 2014	Centre du commerce international CNUCED/GATT, Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement, Organisation mondiale du commerce	Secrétariat de l'Organisation mondiale du commerce	2014	202
Profils tarifaires dans le monde 2013	Centre du commerce international CNUCED/GATT, Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement, Organisation mondiale du commerce	Secrétariat de l'Organisation mondiale du commerce	2013	198
Tarif des douanes	France. Direction générale des douanes et droits indirects	Direction de l'information légale et administrative	2013	594
Profils tarifaires dans le monde 2012	Centre du commerce international CNUCED/GATT, Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement, Organisation mondiale du commerce	Secrétariat de l'Organisation mondiale du commerce	2012	217
Profils tarifaires dans le monde 2011	Centre du commerce international CNUCED/GATT, Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement, Organisation mondiale du commerce	Secrétariat de l'Organisation mondiale du commerce	2011	190
Profils tarifaires dans le monde 2010	Centre du commerce international CNUCED/GATT, Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement, Organisation mondiale du commerce	Secrétariat de l'Organisation mondiale du commerce	2010	189
Profils tarifaires dans le monde 2009	Centre du commerce international CNUCED/GATT, Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement, Organisation mondiale du commerce	Secrétariat de l'Organisation mondiale du commerce	2009	189
La défense du travail national	Jean-Pierre Dormois	PUPS	2008	413
Profils tarifaires dans le monde 2008	Centre du commerce international CNUCED/GATT, Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement, Organisation mondiale du commerce	Secrétariat de l'Organisation mondiale du commerce	2008	222
Profils tarifaires dans le monde 2006	Centre du commerce international CNUCED/GATT, Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement, Organisation mondiale du commerce	Secrétariat de l'Organisation mondiale du commerce	2007	212
L' accès aux marchés	Organisation mondiale du commerce	OMC	2001	149
Les règles d'origine de la Communauté européenne	Franklin Dehousse, Philippe Vincent	Bruylant	1999	202
Les régimes douaniers après l'Uruguay Round	Organisation de coopération et de développement économiques. Comité des échanges, Raed Safadi	OCDE	1999	179
Inventaire douanier européen des substances chimiques	Union européenne. Commission européenne	Office des publications officielles des Communautés européennes	1997	74
Progressivité des droits de douane et environnement	Organisation de coopération et de développement économiques	OCDE	1997	58
Gestion des procédures douanières	Jacques Dechaume, Walter Venturelli	le Génie des glaciers	1996	216
Indicateurs des barrières tarifaires et non tarifaires	Organisation de coopération et de développement économiques	OCDE	1996	68
L'intégration asymétrique au sein du continent américain	Centre d'études prospectives et d'informations internationales. France, Frédéric Rupprecht, Philippine Cour	CEPII	1996	—
Tarif des droits d'octroi de mer	Martinique. Conseil régional (Région)	Conseil régional de la Martinique	1996	153
Fixation des taux de change et politique tarifaire optimale	Patrick Artus	Caisse des dépôts et consignations, Service des études économiques et financières	1994	21
Etat et tarif des droits qui seront perçus à toutes les entrées et sorties du royaume, sur les marchandises y dénommées, pour servir de remplacement aux tarifs actuellement existans	France. Assemblée nationale constituante (1789-1791), Pierre-Louis Goudard	Maxwell	1992	—
Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité du commerce et d'agriculture, sur la suppression des droits de traite perçus dans l'intérieur du royaume, le reculement des douanes aux frontières, & l'établissement d'un tarif uniforme	France. Assemblée nationale constituante (1789-1791), France. Assemblée nationale constituante. Comité d'agriculture et de commerce (1789-1791), Pierre-Louis Goudard	Maxwell	1992	—