Tabac -- Impôts — 15 œuvres

Tabac -- Impôts

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées15

Période1777–2015

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Comment la mafia du tabac nous manipule	Marc Lomazzi	E. Flammarion	2015	299
L'État accro au tabac	Matthieu Pechberty	Édition First	2014	255
Rapport d'information sur les conséquences fiscales des ventes illicites de tabac	France. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (1958-....), Jean-Louis Dumont, Jean-Marie Binetruy, Thierry Lazaro	Assemblée Nationale	2011	90
Il parait que fumer tue, mais les taxes étouffent !	Jean Ramonnier	Kryos	2003	63
La commercialisation des produits soumis à accises en France et en Europe	Jean-Luc Nicolas, Pierre Fond	Éd.	1994	291
Les monopoles français des tabacs et des allumettes aux XIXe et XXe siècles	Paul Smith	Université Paris X Nanterre	1994	—
Tableaux des droits d'accise Situation au 01-01-1993 et l'évolution jusqu'au 1-7-1993	Communautés européennes. Direction générale Douane et fiscalité indirecte	Office des publications officielles des Communautés européennes	1993	55
Observations sur le tabac	Un Ami des cultivateurs	Micro Graphix	1992	—
Tableaux des droits d'accise Situation au 01-01-1992	Communautés européennes. Direction générale Douane et fiscalité indirecte	Office des publications officielles des Communautés européennes	1992	—
Les droits d'accise	Bernard Cambournac, France. Conseil économique et social	Direction des Journaux officiels	1991	171
L'Herbe à Nicot	Marc Vigié, Muriel Vigié	A. Fayard	1989	586
Opinion de M. Schwendt, député de Strasbourg, sur la question de l'impôt du tabac	Nicolas-Léger Moutard, Étienne-François-Joseph Schwendt	—	1791	14
Opinion de M. d'Allarde, sur l'impôt du tabac.	France. Assemblée nationale constituante (1789-1791), Pierre Gilbert Leroy d'Allarde	—	1791	42
Opinion de M. l'abbé Maury, député de Picardie, sur l'impôt du tabac	Imprimerie nationale. France (1789-1806), Jean-Sifrein Maury	—	1790	74
Arrêt du Conseil d'État du Roi qui, sans s'arrêter à un jugement du Conseil des Quinze de la ville de Strasbourg du 22 mars 1777, ordonne l'exécution des anciens règlemens rendus pour la Ferme du tabac & fait défenses au Receveur des droits patrimoniaux de cette ville & à tous autres, de percevoir aucuns droits sous quelques dénominations, qu'ils puissent être, sur les tabacs voiturés ou emmagasinés pour le compte de l'Adjudicataire des Fermes. Ordonne la restitution de ceux qui pourroient avoir été perçus. Du 6 mai 1777. Extrait des registres du Conseil d'État	France. Conseil d'État (13..-1791), Imprimerie royale. France (1640-1792)	Imp. royale	1777	6