Subventions

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées371

Période1775–2023

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Les aides publiques aux entreprises en France	Agence française pour les investissements internationaux	Agence française pour les investissements internationaux	2002	15
Les comptes départementaux provisoires 2001. Le résultat agricole en hausse malgré la crise bovine	Poitou-Charentes. Service régional de l'information statistique et économique	SRISE Poitou-Charentes	2002	—
Les fonds structurels en 2001	Union européenne. Commission européenne	Office des publications officielles des Communautés européennes	2002	115
Les relations financières entre les collectivités territoriales et les clubs sportifs	France. Direction générale des collectivités locales, Guillaume Aujaleu	Direction générale des collectivités locales	2002	34
Quel appui local à la création d'entreprises en Île-de-France ?	Cédric Vassaux, Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région d'Île-de-France, Vincent Gollain	IAURIF	2002	—
Réseau d'information comptable agricole. 2000	Poitou-Charentes. Service régional de l'information statistique et économique	SRISE Poitou-Charentes	2002	—
Effort financier de l'État en faveur des petites et moyennes entreprises	France	impr. nationale	2001	41
Le guide des financements complémentaires européens Vol. 2	Welcomeurope	Welcome Europe	2001	118
Les aides aux entreprises en Picardie de 1994 à 1998	Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale. France. Picardie	INSEE Picardie	2001	—
Les aides aux entreprises en Picardie de 1994 à 1998	Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale. France. Picardie	INSEE Picardie	2001	—
Les comptes départementaux provisoires 2000. Baisse du résultat agricole	Poitou-Charentes. Service régional de l'information statistique et économique	SRISE Poitou-Charentes	2001	—
Les fonds structurels en 1999	Union européenne. Commission européenne	Office des publications officielles des Communautés européennes	2001	211
Les fonds structurels en 2000	Union européenne. Commission européenne	Office des publications officielles des Communautés européennes	2001	105
Mode d'emploi des subventions communautaires	Welcomeurope	Welcome Europe	2001	24
Rapport d'information sur le Fonds d'investissement des Départements d'outre-mer	France. Sénat. Commission des finances (1958-....), Roland Du Luart	[Sénat]	2001	62
Réseau d'information comptable agricole. 1999	Poitou-Charentes. Service régional de l'information statistique et économique	SRISE Poitou-Charentes	2001	—
Création d'activité économique	Catherine de Labarre, Centre d'information et de documentation jeunesse. Paris, Nicolas Vaslin, Sarah Donnadieu	CIDJ	2000	175
Création d'entreprises, les facteurs de survie	Institut national de la statistique et des études économiques. France	Insee	2000	—
Entrepreneurs outre-mer	Agence française de développement	La documentation française	2000	326
Kit "Jeunes-Initiatives"	Catherine de Labarre, Centre d'information et de documentation jeunesse. Paris, Nicolas Vaslin, Sarah Donnadieu	CIDJ	2000	—
L'action des fonds structurels en 1998	Union européenne. Direction générale Politique régionale et cohésion	Office des publications officielles des Communautés européennes	2000	16
L'intervention de l'État dans la crise du secteur financier	France. Cour des comptes	Direction des Journaux officiels	2000	217
Les comptes départementaux provisoires 1999. Baisse du résultat agricole	Poitou-Charentes. Service régional de l'information statistique et économique	SRISE Poitou-Charentes	2000	—
Réseau d'information comptable agricole. Le résultat moyen continue de se dégrader	Poitou-Charentes. Service régional de l'information statistique et économique	SRISE Poitou-Charentes	2000	—
Guide des dispositifs financiers de proximité pour la création d'entreprises	Agence pour la création d'entreprises. France	APCE	1999	122
L'action des fonds structurels en 1997	Union européenne. Direction générale Politique régionale et cohésion	Office des publications officielles des Communautés européennes	1999	19
L'État-providence des entreprises	André Raynauld, Françoy Raynauld	Fides	1999	229
La situation des entreprises créées en 1994 par des chômeurs bénéficiaires d'une aide publique	France. Ministère du travail, du dialogue social et de la participation. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques	Dares	1999	—
Les actions structurelles 2000-2006	Union européenne. Commission européenne	Office des publications officielles des Communautés européennes	1999	158
Les comptes départementaux 1998. Baisse du résultat agricole	Poitou-Charentes. Service régional de l'information statistique et économique	SRISE Poitou-Charentes	1999	—
Les fonds structurels en 1997	Union européenne. Commission européenne, Union européenne. Direction générale Politique régionale et cohésion	Office des publications officielles des Communautés européennes	1999	220
Les fonds structurels en 1998	Union européenne. Commission européenne, Union européenne. Direction générale Politique régionale et cohésion	Office des publications officielles des Communautés européennes	1999	210
Rapport d'information sur le Fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée et l'éligibilité des travaux des collectivités locales	France. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan (1958-....), Gérard Saumade	Assemblée Nationale	1999	131
Réseau d'information comptable agricole. Un résultat moyen de 185 000 F qui masque de gros écarts	Poitou-Charentes. Service régional de l'information statistique et économique	SRISE Poitou-Charentes	1999	—
Les aides d'État dans les Communautés européennes	Jean-Yves Chérot	Economica	1998	379
Les aides publiques à l'industrie au grand jour	Organisation de coopération et de développement économiques. Comité de l'industrie	OCDE	1998	247
Rapport fait au nom de la Commission d'enquête sur l'utilisation des fonds publics et la gestion des services publics en Corse	Christian Paul, France. Assemblée nationale (1958-....), Jean Glavany	Assemblée Nationale	1998	628
Réseau d'information comptable agricole	Poitou-Charentes. Service régional de l'information statistique et économique	SRISE Poitou-Charentes	1998	—
Sixième rapport sur les aides d'État dans le secteur des produits manufacturés et certains autres secteurs de l'Union européenne	Union européenne. Commission européenne	Office des publications officielles des Communautés européennes	1998	105
Aides et prêts de l'Union européenne	Union européenne. Direction générale Information, communication, culture, audiovisuel	Office des publications officielles des Communautés européennes	1997	206