Rivage -- Protection -- Droit — 5 œuvres
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Œuvres classées 5
Période 1983–2014
Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.
Œuvres récentes Titre Auteur(s) Éditeur Année Pages Protection de l'environnement marin et côtier dans la région du golfe de Guinée Théophile Zognou Éd. l'Harmattan 2014 450 Dictionnaire juridique des ports maritimes et de l'environnement littoral Jean-Marie Becet , Robert Rezenthel Presses universitaires de Rennes 2004 367 Rapport d'information fait par le groupe de travail chargé de dresser le bilan de l'application de la Loi n° 86-2 du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral France. Sénat. Commission des affaires économiques (1958-..... 1990-2009) , France. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (1958-....) , Patrice Gélard [Sénat] 2004 97 Rapport d'information sur l'application de la loi littoral France. Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire (1958-....) , Jacques Le Guen Assemblée Nationale 2004 99 The Water's edge, the protection of coastal areas, lake shores and river banks Centre Naturopa Conseil de l'Europe 1983 23