Revenus de l'État

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées66

Période1838–2023

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
La dette à perpète ?	Éric Bocquet	le Temps des cerises	2023	94
Recettes des collectivités territoriales	France. Commissariat général à l'égalité des territoires, France. Commissariat général à l'égalité des territoires, France. Observatoire des territoires	Commissariat général à l'égalité des territoires	2021	—
Le système budgétaire de l'État au Maroc et en France	Saïd Mourabit	LGDJ-Lextenso éd.	2011	423
L'année économique et sociale 2009 en Alsace	Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale. France. Alsace	INSEE Alsace	2010	—
Le contentieux du titre de recettes	Patrice Cossalter	Territorial éd.	2010	87
Rapport d'information en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les recettes exceptionnelles de la Défense en 2009 et 2010	David Habib, France. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (1958-....), Françoise Olivier-Coupeau, Louis Giscard d'Estaing, Olivier Carré	Assemblée Nationale	2010	191
Développement des recettes budgétaires	France. Direction générale de la comptabilité publique	Direction générale de la comptabilité publique	2006	107
Développement des recettes budgétaires, Budget général, 2003	France. Direction générale de la comptabilité publique	Direction générale de la comptabilité publique	2004	66
Développement des recettes budgétaires, Comptes spéciaux du Trésor, 2003	France. Direction générale de la comptabilité publique	Direction générale de la comptabilité publique	2004	41
Les comptes 2002 des communes de Picardie	Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale. France. Picardie	INSEE Picardie	2004	—
Les comptes des administrations publiques en 2003	Institut national de la statistique et des études économiques. France	Insee	2004	—
Développement des recettes budgétaires, budget général, 2002	France. Direction générale de la comptabilité publique	Direction générale de la comptabilité publique	2003	67
Développement des recettes budgétaires, comptes spéciaux du Trésor, 2002	France. Direction générale de la comptabilité publique	Direction générale de la comptabilité publique	2003	35
Les comptes des administrations publiques en 2002	Institut national de la statistique et des études économiques. France	Insee	2003	—
Développement des recettes budgétaires, budget général, 2001	France. Direction générale de la comptabilité publique	Direction générale de la comptabilité publique	2002	63
Développement des recettes budgétaires, budget général, 2001	France. Direction générale de la comptabilité publique	Direction générale de la comptabilité publique	2002	63
Développement des recettes budgétaires, comptes spéciaux du Trésor, 2001	France. Direction générale de la comptabilité publique	Direction générale de la comptabilité publique	2002	37
Développement des recettes budgétaires, comptes spéciaux du Trésor, 2001	France. Direction générale de la comptabilité publique	Direction générale de la comptabilité publique	2002	37
Développement des recettes budgétaires, budget général, 2000	France. Direction générale de la comptabilité publique	Direction générale de la comptabilité publique	2001	65
Développement des recettes budgétaires, comptes spéciaux du Trésor, 2000	France. Direction générale de la comptabilité publique	Direction générale de la comptabilité publique	2001	37
Développement des recettes budgétaires, budget général	France. Direction générale de la comptabilité publique	Direction générale de la comptabilité publique	1999	65
Développement des recettes budgétaires, comptes spéciaux du Trésor	France. Direction générale de la comptabilité publique	Direction générale de la comptabilité publique	1999	41
Revenue statistics 1965-1996	Organisation de coopération et de développement économiques	OECD = OCDE	1997	275
Revenue statistics of OECD member countries 1965-1995	Organisation de coopération et de développement économiques	OECD	1996	273
Les Capétiens et l'argent au siècle de Saint Louis	Gérard Sivéry	Presses universitaires du Septentrion	1995	205
Les administrations publiques en 1994	Institut national de la statistique et des études économiques. France	Insee	1995	—
Revenue statistics of OECD member countries 1965-1994	Organisation de coopération et de développement économiques	OECD = OCDE	1995	255
L'argent du roi	Françoise Bayard, Jean Jacquart, Philippe Hamon	Comité pour l'histoire économique et financière de la France	1994	609
Les administrations publiques en 1993	Institut national de la statistique et des études économiques. France	Insee	1994	—
Revenue statistics of OECD member countries 1965-1993	Organisation de coopération et de développement économiques	OCDE	1994	255
Instruction codificatrice n°93-27-A7 du 16 février 1993, Recouvrement des créances de l'Etat étrangères à l'impôt et au domaine	France. Direction générale de la comptabilité publique	Direction de la comptabilité publique	1993	—
Les administrations publiques en 1992	Institut national de la statistique et des études économiques. France	Insee	1993	—
Prospectus d'un établissement basé sur la loi du 16 brumaire, an V, et autres subséquentes, relatives au nouveau mode de paiement des domaines nationaux	Caisse d'emploi et d'échange en immeubles de créances sur l'Etat. France	Micro Graphix	1993	—
Revenue statistics of OECD member countries 1965-1992	Organisation de coopération et de développement économiques	OCDE	1993	267
Le Compte des administrations en 1991	Institut national de la statistique et des études économiques. France	Insee	1992	—
Revenue statistics of OECD member countries 1965-1991	Organisation de coopération et de développement économiques	OCDE	1992	262
Revenue statistics of OECD member countries 1965-1990	Organisation de coopération et de développement économiques	OCDE	1991	253
Instruction A7, recouvrement des créances de l'Etat étrangères à l'impôt et au domaine	France. Direction générale de la comptabilité publique	Direction de la comptabilité publique	1990	118
Les finances du duc de Bourgogne Philippe le Hardi, 1384-1404	Andrée Van Nieuwenhuysen	[Académie royale de Belgique]	1990	309
Statistiques des recettes publiques des pays membres de l'OCDE 1965-1989	Organisation de coopération et de développement économiques	OCDE	1990	231