Responsabilité pour accidents de la route

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées26

Période1976–2009

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
La culture des problèmes publics	Daniel Cefaï, Joseph R. Gusfield	Economica	2009	354
Pourquoi ils ont tué tonton Jérôme ?	Pascal Relet	Librairie Écritures	2009	151
Accidents de la route, infrastructure et responsabilités	France. Programme de recherche et de développement dans les transports terrestres (2002-2007), Michèle Guilbot	La documentation française	2008	213
Accidents de la route	Dominique-Michel Courtois	J.-M. Laffont	2004	263
Accidentés de la route	Jehanne Collard	A. Michel	2003	277
La protection juridique des victimes d'accidents de trajet	Laurent Milet	LGDJ	2002	464
Transports Volume 1	France. Cour de cassation	Éditions l'Hermès	2002	132
Transports Volume 2	France. Cour de cassation	Éditions l'Hermès	2002	86
Accidents du travail et de trajet	Christian Belhache, Sandrine Belhache	SOFIAC	1999	127
Conseils d'utilisation du constat amiable d'accident automobile	Alain Belime, Patrick Belime	Forca	1998	20
L'accroc après l'accrochage, comment l'éviter ?	Michel Pèlerin	la Pensée universelle	1998	171
L'indemnisation des victimes d'accidents de la voie publique	Samuel Gérard Benayoun	Presses universitaires de France	1996	127
Victimes de la route	Jehanne Collard	Édition n°1	1996	163
Les accidents de la circulation	François Chabas	Dalloz	1995	181
Responsabilités et assurances dans le transport des scolaires (hors région Ile-de-France)	Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques. France, Centre de documentation et d'information de l'assurance. France	CERTU	1995	78
L'indemnisation des victimes d'accidents de la circulation	Geneviève Viney	LGDJ	1992	218
La gestion du risque routier dans l'entreprise	France. Programme de recherche et de développement dans les transports terrestres (1990-1994), Mouvement Environnement communication. Paris	Mouvement Environnement Communication	1992	133
Instruction relative aux accidents de la circulation	France. Direction générale de la poste	Direction générale de la Poste	1990	228
La Loi Badinter	Serge Brousseau	"l'Argus"	1986	188
Le Constat amiable	France. Ministère des P.T.T.	SECA Codes Rousseau	1985	36
Infracode	Gérard Defrance, Serge Plumelle	Technique et vulgarisation	1983	729
L'Accident nous attend au coin de la rue	France. Ministère de la justice. Service de coordination de la recherche, François Ewald	La documentation française	1982	162
Le Règlement des accidents corporels de la circulation	Jean Barbet	Association d'études et de recherches	1981	231
La Circulation routière	Max Le Roy	Association d'études et de recherches	1980	29
L'Accident de la route et vous	Jacques Pradeloux, Pierre-François Divier	Dargaud	1979	103
Mémento des actes en matière d'accident de circulation	Gérard Delamarre	Éditions APIL	1976	32