Responsabilité pour accidents d'avions — 7 œuvres

Responsabilité pour accidents d'avions

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées7

Période1975–2008

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Infractions et incidents expliqués au pilote privé	Daniel Casanova	Cépaduès éd.	2008	53
Les accidents aériens	Jean Belotti	Impr. de l'Université	1998	428
Le retour d'expérience dans l'aviation civile de transport	Académie de l'air et de l'espace. France	Académie nationale de l'air et de l'espace	1996	23
The Warsaw convention annotated	Lawrence B. Goldhirsch	M. Nijhoff	1988	411
La responsabilité internationale des transporteurs maritime et aérien	Hassania Cherkaoui	Éd. Sochepress	1987	213
Protocole	Organisation de l'aviation civile internationale	O.A.C.I.	1978	—
Protocole additionnel n° 1-4 portant modification de la Convention pour l'unification de certaines règles relatives au transport aérien international	Organisation de l'aviation civile internationale	OACI	1975	—