Responsabilité délictuelle

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées43

Période1859–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Code comparé, la responsabilité extracontractuelle	Belgique, Sarah Larielle	Larcier intersentia	2024	110
La réforme du droit de la responsabilité civile extracontractuelle, perspectives comparées franco-espagnoles	Association Henri Capitant. Journées (2022 ; Montpellier), Rémy Cabrillac	Faculté de droit et de science politique de Montpellier, Université de Montpellier	2022	241
La réparation des préjudices corporels en droit de la responsabilité extracontractuelle	Pauline Colson	Larcier	2022	917
Responsabilité contractuelle et responsabilité délictuelle	Jérôme Huet	Éd. Panthéon-Assas	2020	512
Responsabilité contractuelle et responsabilité extracontractuelle	Didier Veillon, Journées d'études Poitiers-Roma Tre (14 ; 2016 ; Rome), Journées d'études Poitiers-Roma Tre (15 ; 2017 ; Poitiers), Marianne Faure-Abbad, Michel Boudot	Faculté Droit & sciences sociales, Université de Poitiers	2019	352
La faute lucrative	Nathalie Fournier de Crouy	Economica	2018	497
La remise en cause de la distinction entre la responsabilité contractuelle et la responsabilité délictuelle	Emmanuelle Juen	LGDJ-Lextenso éditions	2016	637
L'option entre la responsabilité contractuelle et la responsabilité délictuelle	Salma Abid Mnif	Éd. l'Harmattan	2014	571
La responsabilité extra-contractuelle du fournisseur d'accès à Internet	Laboratoire interdisciplinaire de droit des médias et des mutations sociales. Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône, Willy Duhen	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2013	640
La victime et l'évolution de la responsabilité administrative extracontractuelle	Jérôme Travard	Mare & Martin	2013	891
Les obligations, la responsabilité civile extracontractuelle	Manuella Bourassin	Éd. Archetype 82	2013	296
La responsabilité pour fait normal	Laurent Kaczmarek	Les éditions Publibook	2012	667
Recherche sur l'articulation entre le droit commun et le droit spécial en droit de la responsabilité civile extracontractuelle	Stéphanie Mauclair, Tristan Azzi	Fondation Varenne	2012	478
Responsabilité civile délictuelle	Guillaume Blanc-Jouvan	Éd. Archetype 82	2012	142
L'action en responsabilité extra-contractuelle devant le juge administratif	Antoine A. Khair, Jacques Moreau, Lara Karam-Boustany	LGDJ	2007	499
La responsabiblité délictuelle et quasi-délictuelle dans le droit marocain du Protectorat (1913-1956)	Michel Musons	Publications de la revue marocaine d'administration locale et de développement	2006	414
Les obligations 2	Jacques Flour, Jean-Luc Aubert, Éric Savaux	A. Colin	2005	442
Recherches sur la cohérence de la responsabilité délictuelle	Clothilde Grare-Didier	Dalloz	2005	436
Droit de la responsabilité civile délictuelle	Marjorie Brusorio-Aillaud	Paradigme-Publications universitaires	2004	45
La responsabilité délictuelle en droit international privé européen	Thomas Kadner Graziano	[Helbing & Lichtenhahn]	2004	192
La réparation du préjudice en droit international privé	Olivera Boskovic	LGDJ	2003	384
Le fait générateur de la responsabilité contractuelle	Marianne Faure-Abbad	LGDJ	2003	546
Qui a raison ? Qui a tort ?	Anne Chemarin, Didier Bergès	le Cherche-Midi	2003	290
Les obligations 2	Jacques Flour, Jean-Luc Aubert, Éric Savaux	A. Colin	2001	400
Les accidents, les nuisances et la responsabilité civile	Evelyne Caltagirone	Association Prodeste	1999	—
Les actions récursoires entre coresponsables	Patrick Canin	Litec	1996	278
Obligations 1	Boris Starck, Henri Roland, Laurent Boyer	Litec	1996	582
Le droit international privé de la responsabilité délictuelle	Donggen Xu	Editions universitaires Fribourg	1992	163
La responsabilité civile délictuelle	Patrick Maistre Du Chambon, Philippe Conte, Stéphanie Fournier	Presses universitaires de Grenoble	1991	145
Les Obligations 2	Jacques Flour, Jean-Luc Aubert	A. Colin	1991	380
Principes du droit belge de la responsabilité extra-contractuelle Volume 1	L. Cornelis	Bruylant	1991	779
[Droit civil] 1	Boris Starck, Henri Roland, Laurent Boyer	Litec	1991	650
La responsabilité civile délictuelle	Jean-Louis Baudouin	Y. Blais	1990	838
Droit civil français 6. - 2	André Ponsard, Charles Aubry, Charles-Frédéric Rau, Ibrahim Fadlallah, Noël Dejean de La Bâtie, Paul Esmein	Librairies techniques	1989	377
La responsabilité civile délictuelle	Allen Martin Linden, Lewis Norman Klar	Y. Blais	1988	951
La Distinction de la responsabilité contractuelle et de la responsabilité délictuelle	Georges Durry	Centre de recherche en droit privé et comparé du Québec	1986	187
Faute et lien de causalité dans la responsabilité délictuelle	Institut de droit comparé. Paris, Michel Pédamon, René Rodière	A. Pedone	1983	247
Construction immobilière et dommages aux voisins	Marie-Claire Lambert-Pieri	Economica	1982	184
Du Dommage éprouvé en prêtant assistance bénévole à autrui	Claude Roy-Loustaunau	Presses universitaires d'Aix-Marseille	1980	210
Droit civil 2	Jacqueline Fauchère	les Cours de droit	1978	—