Responsabilité contractuelle

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées29

Période1981–2021

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Payer, réparer, punir	Zoé Jacquemin	LGDJ	2021	503
Responsabilité contractuelle et responsabilité délictuelle	Jérôme Huet	Éd. Panthéon-Assas	2020	512
Responsabilité contractuelle	Hélène Boucard	Dalloz	2019	308
Responsabilité contractuelle et responsabilité extra-contractuelle en droit administratif	Jérémy Bousquet	LGDJ	2019	619
Responsabilité contractuelle et responsabilité extracontractuelle	Didier Veillon, Journées d'études Poitiers-Roma Tre (14 ; 2016 ; Rome), Journées d'études Poitiers-Roma Tre (15 ; 2017 ; Poitiers), Marianne Faure-Abbad, Michel Boudot	Faculté Droit & sciences sociales, Université de Poitiers	2019	352
Le retard dans l'exécution des contrats, XIIe-XIXe siècle	Marie-Anne Daillant	Institut universitaire Varenne	2017	498
La remise en cause de la distinction entre la responsabilité contractuelle et la responsabilité délictuelle	Emmanuelle Juen	LGDJ-Lextenso éditions	2016	637
L'option entre la responsabilité contractuelle et la responsabilité délictuelle	Salma Abid Mnif	Éd. l'Harmattan	2014	571
La responsabilité contractuelle en droit administratif	François Sabiani, Joseph Franck Oum Oum	LGDJ-Lextenso éd.	2014	598
Conformité et vices cachés dans le droit de la vente	Thomas Canfin	Les éditions Publibook	2010	394
La prise en charge de l'impayé contractuel en matière civile et commerciale	Béatrice Thullier, Centre de droit civil des affaires et du contentieux économique. Nanterre, Centre de recherche individus, justice, entreprises. Rouen, Frédéric Leplat, Laurence Sinopoli, Mission de recherche Droit et justice. France	Mission de recherche Droit et justice	2010	332
L'aménagement conventionnel anticipé de la responsabilité extra-contractuelle	Johann Abras	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2008	346
L'abus dans les contrats conclus entre professionnels	Audrey Cathiard	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2006	589
La responsabilité contractuelle du détenteur d'une chose corporelle appartenant à autrui	Sabine Bernheim-Desvaux	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2003	493
Le fait générateur de la responsabilité contractuelle	Marianne Faure-Abbad	LGDJ	2003	546
Qui a raison ? Qui a tort ?	Anne Chemarin, Didier Bergès	le Cherche-Midi	2003	290
L'obligation contractuelle de sécurité	Cyril Bloch	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2002	216
Le fait du créancier contractuel	Christophe André	LGDJ	2002	345
La responsabilité civile contractuelle	Christophe Radé	Presses universitaires de Grenoble	2001	127
La notion d'obligation fondamentale	Ruth Sefton-Green	LGDJ	2000	391
Multimodal transport	Alíki Kiántou-Pampoúki, Congrès international de droit comparé (15 ; 1998 ; Bristol, GB)	Bruylant	2000	306
Les contrats et la responsabilité civile	Evelyne Caltagirone	Association Prodeste	1999	—
Propriété économique, dépendance et responsabilité	Catherine Del Cont	Éd. l'Harmattan	1997	397
La relativité des conventions et les groupes de contrats	Mireille Bacache-Gibeili, Yves Lequette	LGDJ	1996	360
La responsabilité des vendeurs et fabricants	Philippe Le Tourneau	Dalloz	1996	96
La Responsabilité contractuelle des personnes publiques en droit administratif	Franck Moderne, Philippe Terneyre	Economica	1989	344
La Distinction de la responsabilité contractuelle et de la responsabilité délictuelle	Georges Durry	Centre de recherche en droit privé et comparé du Québec	1986	187
La Faute du transporteur	Alain Sériaux, Pierre Bonassies	Economica	1984	289
Définition et domaine de la responsabilité contractuelle	Institut de droit comparé. Paris, René Rodière	A. Pedone	1981	150