Responsabilité civile

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées137

Période1861–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Droit des assurances	Conférence UB3 (Bruxelles), Jean Rogge, Ordre français des avocats du Barreau de Bruxelles, Université libre de Bruxelles. Faculté de droit et de criminologie (1970-....)	Bruylant	2013	252
La responsabilité civile des professionnels exploitant une activité à risque	Laurène Mazeau	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2013	646
Le droit de la responsabilité et les fonds d'indemnisation	Jonas Knetsch, Yves Lequette	LGDJ-Lextenso éd.	2013	593
Traitement des responsabilités civile et pénale	Jafar Nory Yoshanloey	Éd. l'Harmattan	2013	341
Fiches de droit de la responsabilité civile extracontractuelle	Christophe Quézel-Ambrunaz	Ellipses	2012	223
Les obligations, la responsabilité civile extracontractuelle	Mireille Bacache-Gibeili	Economica	2012	968
Risques et assurances de responsabilité civile	Nadia Hadj-Chaib Candeille	l'Argus de l'assurance éd.	2012	426
La faute de la victime en droit de la responsabilité civile	Alexandre Duméry	Éd. l'Harmattan	2011	501
La sanction préventive en droit de la responsabilité civile	Cyril Sintez	Dalloz	2011	514
Les conséquences civiles de la contrefaçon des droits de propriété intellectuelle	Caroline Rodà	LexisNexis-Litec	2011	531
Pour une réforme du droit de la responsabilité civile	Académie des sciences morales et politiques. France, France. Ministère de la justice, François Terré	Dalloz	2011	224
Responsabilité civile du commissaire aux comptes	France. Ministère de la justice. Compagnie nationale des commissaires aux comptes	CNCC Département édition	2011	17
Réussir son cas pratique en droit de la responsabilité	Valérie Da Silva	Éd. l'Harmattan	2011	187
Le droit processuel de la responsabilité civile	Loïc Cadiet, Loïs Raschel	IRJS éd.	2010	465
Contribution à l'élaboration d'un droit civil des événements aléatoires dommageables	Lina Williatte-Pellitteri	LGDJ-Lextenso éd.	2009	460
La responsabilité civile des dirigeants sociaux	Soraya Messai-Bahri	IRJS éd.	2009	478
Rapport d'information relatif à la responsabilité civile	Alain Anziani, France. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (1958-....), Laurent Béteille	[Sénat]	2009	132
La cessation de l'illicite	Cyril Bloch	Dalloz	2008	673
La responsabilité civile en droit des affaires	Aurélie Ballot-Léna	LGDJ-Lextenso éd.	2008	560
Prévention, précaution et responsabilité civile	Daphné Tapinos	Éd. l'Harmattan	2008	741
Droit civil Tome V	Christian Larroumet, Mireille Bacache-Gibeili	Economica	2007	783
Droit des obligations 2	Muriel Fabre-Magnan	Presses universitaires de France	2007	437
L'éviction de l'article 1382 du code civil en matière extracontractuelle	Julie Traullé	LGDJ	2007	460
La réception par le droit de la famille de l'article 1382 du code civil	Stéphanie Pons	Presses universitaires d'Aix-Marseille, PUAM	2007	458
Risques et assurances construction	Jean Bigot, Michel Périer	"l'Argus"	2007	431
Atteintes au vivant et responsabilité civile	Catherine Thibierge, Laurent Neyret	LGDJ	2006	709
Dommages de masse et responsabilité civile	Anne Guégan-Lécuyer, Patrice Jourdain	LGDJ	2006	516
Du risque à la faute	Guillaume Etier	Schulthess	2006	434
La responsabilité civile des prestataires logistiques et les solutions assurantielles	René Bismuth	CELSE	2006	75
Risques et assurances de responsabilité civile	Constant Eliashberg	"l'Argus"	2006	365
La responsabilité civile à l'épreuve de l'analyse économique du droit	Grégory Maitre	LGDJ	2005	315
Le principe de précaution en droit de la responsabilité civile	Catherine Thibierge, Mathilde Hautereau-Boutonnet	LGDJ	2005	695
Les origines de la responsabilité pour faute personnelle dans le Code civil de 1804	Olivier Descamps	LGDJ	2005	562
Responsabilité civile extracontractuelle	Philippe Brun	Litec	2005	546
Sécurité, responsabilités, assurances	Fabienne Martin-Therriaud, Frédérique Hemery, Maud Bentin-Liaras, Olivier Lemaître	Atelier technique des espaces naturels	2005	136
Intention et responsabilité civile	Aline Vignon-Barrault	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2004	750
Le préjudice dans le droit civil de la responsabilité	Xavier Pradel	LGDJ	2004	528
De la responsabilité fiscale	Manuel Chastagnaret	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2003	485
Droit des obligations 2	Frédéric-Jérôme Pansier, Philippe Delebecque	Litec	2003	245
L'obligation de surveillance	Cédric Coulon	Economica	2003	372