Publicité foncière

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées75

Période1856–2023

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Comprendre le livre foncier d'Alsace-Moselle et le pratiquer	François Hubé	Larcier Luxembourg	2023	467
Droit des sûretés et de la publicité foncière	Philippe Delebecque, Philippe Simler	Dalloz	2023	991
Guide de la publicité foncière 2019	Alain Fournier, Franck Roussel, Jacques Lafond, Neyla Gonzalez-Gharbi, Serge Lamiaux	LexisNexis	2019	1999
Guide de la publicité foncière 2018	Alain Fournier, Franck Roussel, Jacques Lafond, Neyla Gonzalez-Gharbi, Serge Lamiaux	LexisNexis	2018	2012
Droit des sûretés et de la publicité foncière	Marc Mignot	LGDJ	2017	691
Guide de la publicité foncière 2017	Alain Fournier, Franck Roussel, Jacques Lafond, Neyla Gonzalez-Gharbi, Serge Lamiaux	LexisNexis	2017	1996
Guide de la publicité foncière 2016	Alain Fournier, Franck Roussel, Jacques Lafond, Neyla Gonzalez-Gharbi	LexisNexis	2016	1964
Guide de la publicité foncière 2015	Alain Fournier, Franck Roussel, Jacques Lafond, Neyla Gonzalez-Gharbi	Jurisclasseur-LexisNexis	2015	1962
Comprendre le livre foncier d'Alsace-Moselle et le pratiquer	François Hubé	Promoculture-Larcier	2014	389
Guide de la publicité foncière 2014	Alain Fournier, Franck Roussel, Jacques Lafond, Neyla Gonzalez-Gharbi	LexisNexis	2014	1958
La publicité foncière	Jacqueline Piédelièvre, Stéphane Piédelièvre	Defrénois-Lextenso éd.	2014	349
Publicité foncière	Patrick Steinmann	P. Lechêne	2014	82
Publicité foncière	Muriel Suquet-Cozic, Éditions Francis Lefebvre	Francis Lefebvre	2014	442
Guide de la publicité foncière 2013	Alain Fournier, Franck Roussel, Jacques Lafond, Neyla Gonzalez-Gharbi	LexisNexis-Jurisclasseur	2013	1944
Publicité foncière	Patrick Steinmann	Lechêne	2013	82
Guide de la publicité foncière 2012	Alain Fournier, Franck Roussel, Jacques Lafond, Neyla Gonzalez-Gharbi	LexisNexis	2012	1950
Guide de la publicité foncière 2011	Alain Fournier, Jacques Lafond, Neyla Gonzalez-Gharbi	LexisNexis	2011	1890
Guide de la publicité foncière 2010	Alain Fournier, Jacques Lafond, Juris-classeur	LexisNexis	2010	1836
Pratique de l'enregistrement & de la publicité foncière	Muriel Suquet-Cozic	impr. de F. Lefebvre	2010	494
Publicité foncière	Patrick Steinmann	P. Lechêne	2010	88
Publicité foncière	Patrick Steinmann	P. Lechêne	2009	69
Publicité foncière	Patrick Steinmann, Pierre Lechêne	P. Lechêne	2008	68
Droit des sûretés	Manuella Bourassin, Marie-Noëlle Jobard-Bachellier, Vincent Brémond	Sirey	2007	670
La mort du dernier privilège	Serge Le Roux	Éd. l'Harmattan	2006	268
Les sûretés	Laurent Aynès, Pierre Crocq	Defrenois	2006	372
Publicité foncière	Michèle Grégoire	Bruylant	2006	798
L'organisation et les principales caractéristiques de la publicité foncière française	Alain Fournier, Serge Lamiaux	Éd. CRIDON Nord-Est	2004	112
Publicité foncière	Patrick Steinmann, Pierre Lechêne	P. Lechêne	2004	64
Les sûretés	Laurent Aynès, Pierre Crocq	Defrenois	2003	345
Actes administratifs et publicité foncière, guide de rédaction	Annie Schwing	Ed. de la lettre du cadre territorial	2002	92
Actes administratifs et publicité foncière	Françoise-Marie Azema	MB formation	2000	—
Traité de droit civil	Jacques Ghestin, Stéphane Piédelièvre	LGDJ	2000	297
Leçons de droit civil Tome III. - Premier volume	Yves Picod	Montchrestien	1999	647
Évolution de la publicité foncière, 1996	France. Direction générale des impôts. Service des opérations fiscales et foncières	Direction générale des impôts (Impr. nationale)	1999	21
Cours de droit civil 4	Laurent Aynès, Philippe Malaurie, Philippe Théry	Éditions Cujas	1998	415
La publicité foncière	France. Direction générale des impôts	Direction générale des impôts (Impr. nationale)	1998	656
Hem, Lannoy, Lys (Nord)	Bernard Moreau, Maxime Senave	GGRN	1997	16
Cours de droit civil Tome IX	Laurent Aynès	Éditions Cujas	1996	319
Droit civil	Alex Weill, François Terré, Philippe Delebecque, Philippe Simler, Sophie Gaudemet, Yves Lequette	Dalloz	1996	1160
La publicité foncière	France. Direction générale des impôts	Direction générale des impôts (Impr. nationale)	1996	—