Protection de l'environnement -- Subventions

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées29

Période1988–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Motorisations des véhicules légers neufs	France. Commissariat général au développement durable. Service des données et études statistiques	SDES	2024	—
Écologie, faire valoir ses droits	Pascal Canfin	Dalloz	2021	238
Revenu de transition écologique	Sophie Swaton	PUF	2020	218
L'application du droit des aides d'État aux mesures de protection de l'environnement	Olivier Peiffert	Bruylant	2015	596
Plaidoyer pour l'écofiscalité	Guillaume Sainteny	Buchet-Chastel	2012	262
Observatoire des aides et subventions en région pour les énergies renouvelables	Amane energy, Consoneo	Consoneo	2011	151
Quand l'automobile se met au vert	Agence de services et de paiement. France, Hubert de Rincquesen	ASP	2010	—
[Recueil. Documents techniques et d'information]	Agence de la transition écologique. France, Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement. Paris	—	2010	—
Rapport d'information sur l'évaluation des effets économiques du bonus-malus écologique et de la prime à la casse	France. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (1958-....), Hervé Mariton	Assemblée Nationale	2009	37
Comment faire des économies avec l'écologie	Jean-Marc Lorach	Éditions du Puits fleuri	2008	296
Guide des aides financières pour l'environnement	L'Environnement (Périodique)	Victoires Éd.	2004	207
Rapport d'information sur la politique de soutien au développement des énergies renouvelables	France. Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire (1958-....), Serge Poignant	Assemblée Nationale	2003	76
Environnement et instruments économiques et fiscaux	Caroline London	LGDJ	2001	218
La Communauté européenne et la protection des espaces naturels	Centre de recherches interdisciplinaires en droit de l'environnement, de l'aménagement et de l'urbanisme. Limoges, Gil Desmoulin	PULIM	2001	267
Les aides à l'environnement pour entreprendre	Chantal Richardeau	Société alpine de publications	2000	279
Respect de l'environnement, mesures fiscales et subventions	Anne Richards, Organisation de coopération et de développement économiques. Division des relations extérieures	OCDE	1998	22
Aides et taxes en matière d'environnement	Agence de l'eau Seine-Normandie, Agence régionale de l'environnement et des nouvelles énergies. Île-de-France, Association francilienne pour l'étude et la gestion de l'environnement, Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Île-de-France, Chambre régionale de commerce et d'industrie. Paris. Ile-de-France	Chambre de commerce et d'industrie	1997	222
Espaces protégés	Nicolas Dautier	Section française de l'ICOMOS	1997	106
Évaluer les instruments économiques des politiques de l'environnement	Hans B. Vos, Organisation de coopération et de développement économiques. Comité de l'environnement, Stephen W. Smith	OCDE	1997	163
Guide des aides à l'environnement 1996	Ille-et-Vilaine. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt	DDAF d'Ille-et-Vilaine	1996	—
L'entreprise et l'intégration de l'environnement	Caroline London	"Préventique"	1996	167
Le commerce et l'environnement	Organisation de coopération et de développement économiques	OCDE	1995	17
Taxes et subventions en matière d'environnement	Chambre de commerce et d'industrie. Direction de l'aménagement et des équipements. Paris	CCIP	1995	108
Environnement	Chambre de commerce et d'industrie. Direction de l'industrie. Lyon	CCI	1994	63
Gérer l'environnement	A. F. de Savornin Lohman, Hans B. Vos, Johannes Baptist Opschoor, Organisation de coopération et de développement économiques	OCDE	1994	211
Guide des aides financières	France. Délégation à la qualité de la vie	Ministère de l'environnement	1991	8
Politique de l'environnement	Organisation de coopération et de développement économiques. Comité de l'environnement	OCDE	1991	148
Instruments économiques pour la protection de l'environnement	Hans B. Vos, Johannes Baptist Opschoor, Organisation de coopération et de développement économiques. Comité de l'environnement	OCDE	1989	150
Les Aides à la prévention des pollutions industrielles en France	France. Direction de l'eau et de la prévention des pollutions et des risques	[Secrétariat d'Etat à l'environnement]	1988	27