Propriété intellectuelle (droit international)

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées37

Période1970–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Uniformisation de droit de la propriété intellectuelle et conflits de lois dans l'OAPI	Falilou Diop	Mare & Martin	2024	624
Les propriétés intellectuelles en mouvements	Institut de recherche en propriété intellectuelle. Colloque. Paris (2022 ; Paris)	LexisNexis	2023	304
Communautarisation et mondialisation du droit de la propriété intellectuelle	Daniel Gadbin, Vincent Ruzek	Institut universitaire Varenne	2016	675
Indications géographiques	Jacques de Werra, Journée de droit de la propriété intellectuelle (2016 ; Genève, Suisse), Université de Genève. Faculté de droit	Lextenso éditions	2016	215
La protection internationale et européenne du droit de la propriété intellectuelle	Jean-Sylvestre Bergé	Larcier	2015	445
Accès aux aliments et droit de la propriété industrielle	Olivier De Schutter, Sylvestre Yamthieu	Larcier	2014	392
Propriété intellectuelle	Hervé Le Crosnier, Mélanie Dulong de Rosnay	CNRS éd.	2013	225
Vers une rénovation de la propriété intellectuelle ?	Institut de recherche en propriété intellectuelle. Colloque. Paris (2012 ; Paris), Institut de recherche en propriété intellectuelle. Paris, Jean-Christophe Galloux	LexisNexis	2013	171
Propriété intellectuelle, contrefaçon et innovation	Guilhem Fabre	Publications des Universités de Rouen et du Havre	2009	177
L'action extérieure de la Communauté européenne en matière de droits de propriété intellectuelle	Vincent Ruzek	Éditions Apogée	2007	143
La propriété intellectuelle en droit international et comparé	Jean-Luc Piotraut	Tec & doc	2007	142
Propriété intellectuelle et accès aux médicaments	Andrea Onori, Centrale sanitaire suisse romande	Centrale sanitaire suisse romande	2006	123
Droit des propriétés intellectuelles	Jean-Michel Bruguière	Ellipses	2005	141
La propriété intellectuelle	Alfredo Ilardi, Geneviève Steimlé	Innoval	2005	206
Droit de la propriété intellectuelle	Anaïs Benfedda, Cédric Monnerie, Patrick Tafforeau	Gualino	2004	554
La vie n'est pas une marchandise	Lise Roy-Castonguay, Vandana Shiva	Editions de l'Atelier	2004	159
Les ressources génétiques végétales et le droit dans les rapports Nord-Sud	Centre René-Jean Dupuy pour le droit et le développement. Alexandrie, Egypte, Centre de recherche sur le droit des sciences et des techniques. Paris, Marie-Angèle Hermitte, Philippe Kahn, Université Senghor. Alexandrie, Egypte	Bruylant	2004	325
La protection internationale des savoirs traditionnels	Henri-Philippe Sambuc, Kamil Idris	Éd. l'Harmattan	2003	296
Propriété intellectuelle et Internet	Philippe Gilliéron	CEDIDAC	2003	475
Internet et la propriété intellectuelle	Agnès Maffre-Baugé, Michel Vivant	Institut français des relations internationales	2002	84
Le principe de territorialité de la propriété intellectuelle	Nicolas Bouche	Éd. l'Harmattan	2002	617
Indications géographiques	Jacques Audier, Union européenne. Direction générale du commerce	Office des publications officielles des Communautés européennes	2000	47
Le droit d'auteur et les droits voisins	J. A. L. Sterling, Union européenne. Direction générale du commerce	Office des publications officielles des Communautés européennes	2000	53
Moyens de faire respecter les droits de propriété intellectuelle	D. W. F. Verkade, M. C. E. J. Bronckers, N. M. McNelis, Union européenne. Direction générale du commerce	Office des publications officielles des Communautés européennes	2000	52
Protection conférée par les brevets	Peter L. Kolker, Union européenne. Direction générale du commerce	Office des publications officielles des Communautés européennes	2000	45
La gestion des noms et adresses de l'Internet	Organisation mondiale de la propriété intellectuelle	Organisation mondiale de la propriété intellectuelle	1999	157
Chômage non-qualifié et imitation	Centre d'études prospectives et d'informations internationales. France, Jean-Louis Guérin, Lionel Fontagné	CEPII	1997	—
Accord entre l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle et l'Organisation mondiale du commerce (1995), Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (Accord sur les ADPIC) (1994) ; Dispositions, mentionnées dans l'Accord sur les ADPIC, de la Convention de Paris (1967), de la Convention de Berne (1971), de la Convention de Rome (1961), du Traité sur la propriété intellectuelle en matière de circuits intégrés (1989), de l'Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce de 1994 (GATT de 1994) et du Mémorandum d'accord de l'OMC sur les règles et procédures régissant des différends (1994)	Organisation mondiale de la propriété intellectuelle	OMPI	1996	176
De l'OMPI au GATT	Shu Zhang	Litec	1994	383
La Convention de Berne pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques de 1886 à 1986	Organisation mondiale de la propriété intellectuelle	Bureau international de la propriété intellectuelle	1986	281
Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques	Organisation mondiale de la propriété intellectuelle	O.M.P.I.	1979	59
Guide de la Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques	Organisation mondiale de la propriété intellectuelle	O.M.P.I.	1978	258
Traité de Genève concernant l'enregistrement international des découvertes scientifiques	Organisation mondiale de la propriété intellectuelle	O.M.P.I.	1978	22
Cours de propriété littéraire, artistique et industrielle	André Françon, André Françon	les Cours de droit	1974	350
Law of copyright, competition, and industrial property	Jan Kropholler, Konrad Zweigert, Max-Planck-Institut für ausländisches und internationales Privatrecht. Hambourg, Allemagne	A. W. Sijthoff	1973	1384
Actes de la Conférence de Stockholm de la propriété intellectuelle, 11 juin-14 juillet 1967	Conférence de la propriété intellectuelle (1967 ; Stockholm), Organisation mondiale de la propriété intellectuelle	OMPI	1971	1524
Convention instituant l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle	Organisation mondiale de la propriété intellectuelle	O.M.P.I.	1970	24