Pollution de l'eau -- Impôts

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées6

Période1982–2000

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Application du principe du pollueur-payeur dans les États membres bénéficiaires du Fonds de cohésion	Union européenne. Direction générale Politique régionale et cohésion	Office des publications officielles des Communautés européennes	2000	292
Rapport d'information [sur] la taxe générale sur les activités polluantes et la politique de l'eau