Notaires -- Honoraires — 11 œuvres
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Œuvres classées 11
Période 1875–2021
Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.
Œuvres récentes Titre Auteur(s) Éditeur Année Pages Le barème pratique Volume 1 Sandra Canivet Éditions Langloÿs 2021 148 Tarif des notaires Frédéric Hébert LexisNexis 2019 293 Provisions d'actes notariés Maria Van Schaik , Pierre Nicaise Bruylant 2012 247 Les frais de notaire Catherine Néressis-Jolly , De particulier à particulier (Périodique) , Jean-Michel Guérin , Marthe Gallois [Éd. Néressis] 2009 50 Calculez vos frais de notaire Sophie Boudarel Impr. Prat 1999 182 Émoluments et honoraires Guillaume Saint Geniest , Patrick Delpeyroux Litec 1984 — Tarif des notaires France Impr. de journaux officiels 1964 — Honoraires dus aux notaires du ressort de la Cour de Colmar en dehors de ceux compris dans le tarif légal Comité régional des notaires de la Cour d'appel de Colmar Comité régional des notaires du ressort de la Cour de Colmar 1930 17 Traité général théorique et pratique des honoraires des notaires Albert Amiaud , Pierre Voland "Journal des notaires et des avocats" 1901 624 Rapport de M. P.-C. Dérivau, ancien avocat, officier de l'Instruction publique, à la Société d'agriculture, sciences, art et commerce de la Charente sur le "Tarif général et raisonné des notaires", par M. Albert Amiaud, notaire à Vars et président de la chambre des notaires de l'arrondissement d'Angoulême P C Dérivau impr. de G. Chasseignac 1876 28 Le Tarif général et raisonné des notaires Albert Amiaud Imprimerie et librairie générale de jurisprudence Marchal, Billard et Cie 1875 —