Logement -- Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées67

Période1913–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Logement	Isabelle Resmond-Michel, Éditions Prat	Impr. Prat	2004	407
Stop aux arnaques	Bernard Sabbah, Dominique-Michel Courtois, Jacques Benhamou, Julien Courbet, Léa Weiss, Nathalie Fellonneau	France Loisirs	2004	200
Se loger à Paris	Bénédicte Régimont	Parigramme	2003	111
Code de la construction et de l'habitation, 2002-2003	Alain Durance, France, Patrice Cornille	Litec	2002	1441
Guide habitat à l'usage des maires	Ile-de-France. Direction régionale des affaires sanitaires et sociales	DRASS Ile-de-France	2002	46
La politique locale de l'habitat	Paule Quilichini	impr. nationale	2002	313
Construire une maison, acheter un logement neuf	France	Direction des Journaux officiels	2001	162
Le guide du logement	Association pour l'information et la défense des consommateurs salariés. France, Gérard Montant	VO éd.	2001	180
Code de la construction et de l'habitation, 2000	Alain Durance, France, Patrice Cornille	Litec	2000	1545
Le conseiller pratique du logement	Isabelle Resmond-Michel, Thierry Ouazan, Éditions Prat	Impr. Prat	1998	395
Code de la construction et de l'habitation	France	Direction des Journaux officiels	1997	305
La privatisation de l'habitat en Russie	André Massot, Banque internationale pour la reconstruction et le développement, Catherine Taisne, Gérard Lacoste, Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région d'Île-de-France	IAURIF	1992	156
Le financement du logement	Alain Durance	Masson	1992	138
Droit du logement, droits au logement et stratégies familiales	Centre de droit de la famille. Lyon, Jacqueline Rubellin-Devichi	Presses universitaires de Lyon	1988	203
Le Logement	Bernard Boubli	Presses universitaires de France	1985	127
Code de la construction et de l'habitat	France, Franck Moderne, Jean-Louis Costa	Dalloz	1984	846
Acheter ou louer un logement	Olivier-Jean Brane	Hachette	1982	174
Les Droits des époux relatifs à l'occupation du logement de la famille et à l'utilisation des objets du ménage :	Conseil de l'Europe. Comité des ministres	Conseil de l'Europe	1982	18
Code de la construction et de l'habitation 2	France	Librairie et éditions du Glaive	1979	27
Code de la construction et de l'habitation 3. - 1	France	Librairie et éditions du Glaive	1979	13
Code de la construction et de l'habitation 3. - 2	France	Librairie et éditions du Glaive	1979	490
Les Techniques juridiques	Henri Heugas-Darraspen, Roger Saint-Alary	Economica	1979	260
Code de la construction et de l'habitation	Alice Fuchs-Cessot, Dalloz, Daniel Lepeltier, Fernand Bouyssou, France, Franck Moderne, Franck Moderne, Jean Hugot, Jean-Philippe Brouant, Léa Zaoui, Marie-Charlotte Lesergent, Philippe Dubois, Philippe Dubois, Rémi Grand, Yves Rouquet
Code de la construction et de l'habitation 1	France	Librairie et éditions du Glaive	1978	17
Le maire et les établissements dangereux, insalubres et classés	Claude-Sylvain Lopez, Daniel Chabanol, Jean-Pierre Brunel	impr. de Berger-Levrault	1978	211
Régime de la copropriété	France	Impr. de journaux officiels	1978	—
Le logement de l'ouvrier	Henri Biget	impr. de Jouve	1913	483