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Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées524

Période1742–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
La Gestion fiscale des PMI, un mythe	Armel Liger, Maurice Cozian	Librairie générale de droit et de jurisprudence	1988	300
La Taxe pour dépassement du plafond légal de densité (PLD) en région Ile-de-France	Geneviève Danchin, Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région d'Île-de-France. Département Démographie, habitat, équipement et gestion locale	IAURIF	1988	15
La fiscalité de l'épargne dans le cadre du marché intérieur européen	Conseil national du crédit et du titre. France	Direction des Journaux officiels	1988	204
La police économique de l'Ancien Régime	François Olivier-Martin	Ed. Loysel	1988	386
Le prêt-à-porter féminin (fabrication)	France. Direction nationale d'enquêtes fiscales	DNEF	1988	35
Les Professions libérales	Revue fiduciaire comptable	La Villeguérin	1988	272
Les associations Régimes particuliers	France. Direction nationale d'enquêtes fiscales	DNEF	1988	36
Les marchands de biens	France. Direction nationale d'enquêtes fiscales	DNEF	1988	30
Les salons de coiffure	France. Direction nationale d'enquêtes fiscales	DNEF	1988	32
Mémento fiscal du médecin, 1988	Jean-Claude Teston-Chames	IREM	1988	128
SPEQ	Claude Bergeron, Jean Théberge	Y. Blais	1988	143
Thermalisme et Thalassothérapie	France. Direction nationale d'enquêtes fiscales	DNEF	1988	—
Administrateurs judiciaires et mandataires-liquidateurs	France. Direction nationale d'enquêtes fiscales	DNEF	1987	27
Droit social et fiscal des artistes	André Nayer, Suzanne Capiau	P. Mardaga	1987	514
Gérants de SARL, connaissez votre régime d'imposition	Chambre de commerce et d'industrie. Direction générale adjointe chargée des études et de l'information. Paris	Chambre de commerce et d'industrie de Paris	1987	13
La Défiscalisation des investissements outre-mer	Bernard Castagnède	Presses universitaires de France	1987	237
La Fiscalité des professions libérales	France. Ministère de l'économie, des finances et de la privatisation. Service de la communication et des relations avec le public	Ministère de l'économie, des finances et de la privatisation, Service de la communication et des relations avec le public	1987	78
Les associations Régime général	France. Direction nationale d'enquêtes fiscales	DNEF	1987	53
Les effets macroéconomiques de la défiscalisation en 1987	Jean-Yves Rochoux	Université de la Réunion	1987	—
Les imprimeries de labeur	France. Direction nationale d'enquêtes fiscales	DNEF	1987	48
Modifications proposées à la Loi sur les Indiens concernant les terres cédées sous condition et les pouvoirs d'imposition des bandes indiennes	Canada. Ministère du Nord canadien et des ressources nationales	Ministre des approvisionnements et services	1987	10
Documentation fiscale permanente	Association confédérale pour la formation des médecins. France	ACFM	1986	—
Droit comptable des fusions de sociétés	Jean-Pierre Lagarrigue	Litec	1986	247
Economie générale du système de la TVA	Association française des banques	Association française des banques	1986	111
Fiscalité et investissements	France. Ministère de l'économie, des finances et de la privatisation. Direction générale pour les relations avec le public	Ministère de l'économie	1986	89
Gestion fiscale internationale des entreprises	Gilles Entraygues, Jean-François Court	Montchrestien	1986	571
Guide fiscal des entreprises culturelles	Jack Dupays, Jacques Tasso, Philippe Borettaz	AGEC	1986	209
Guide fiscal international des sociétés	Moisand et associés. France	LGDJ	1986	585
La Fiscalité des sociétés de personnes	Maurice Cozian, Paul Puyraveau	Nouvelles éd. fiduciaires	1986	486
La famille et l'impôt	Revue française de finances publiques	Librairie générale de droit et de jurisprudence	1986	229
La parfumerie	France. Direction nationale d'enquêtes fiscales	DNEF	1986	—
Les Droits d'auteur, approche juridique et étude fiscale	Jean-Louis Bernelas, Sylvie Buchalet	Economica	1986	190
Les animaux de compagnie	France. Direction nationale d'enquêtes fiscales	DNEF	1986	—
Les coopératives agricoles	France. Direction nationale d'enquêtes fiscales	DNEF	1986	33
Les pierres précieuses	France. Direction nationale d'enquêtes fiscales	DNEF	1986	41
Trafics internationaux de marchandises par route	Conférence européenne des ministres des transports. Table ronde d'économie des transports (71 ; 1985 ; Paris)	C.E.M.T.	1986	81
Approche fiscale des contrats internationaux	Roger Duccini	Librairies techniques	1985	284
Construire, habiter, demain	Alain Juppé, Club 89. Commission Habitat construction. France	Ed. Albatros	1985	187
Droit d'auteur et " droit voisins "	Organisation mondiale de la propriété intellectuelle	OMPI	1985	121
Fiscalité française des investissements à l'étranger	Pascal Picault	Dunod	1985	255