Impôt sur les instruments financiers, valeurs mobilières, etc.

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées25

Période1935–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
La taxation des transactions financières	Gunther Capelle-Blancard	la Découverte	2024	127
Rapport d'information sur le projet de taxe sur les transactions financières	Fabienne Keller, France. Sénat. Commission des affaires européennes (1958-....)	[Sénat]	2012	57
Guide fiscal de la bourse et des placements financiers	Le Particulier. Périodique	"Le Particulier" éd.	2010	81
Guide fiscal de la bourse et des placements financiers	Le Particulier. Périodique	"Le Particulier" éd.	2009	81
Exonérez vos titres d'ISF !	Infodoc experts, Olga Condé	Expert comptable média	2007	255
Titres de participation	Éditions Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	2003	83
La situation fiscale de l'associé lors d'une remise gratuite de titres	Laurent Pouille	LGDJ	2000	315
Les plus-values de cession de valeurs mobilières et titres assimilés réalisées par les personnes physiques	Association française des banques	AFB diff.	1999	41
Comptabilité et fiscalité des instruments financiers à terme	Patrick Sentis	AFTE	1998	118
Les plus-values de cession de valeurs mobilières et titres assimlés réalisées par les personnes physiques	Association française des banques	AFB diff.	1997	38
Fiscalité des produits dérivés	Claire Acard, Delphine Nougayrède	EFE	1996	623
Maîtriser la fiscalité des valeurs mobilières	Jacques Reignon	Investir pratique	1996	75
Imposition des nouveaux instruments financiers	Organisation de coopération et de développement économiques	OCDE	1994	125
Les nouveaux instruments financiers	Gérard Galzy, Jean-Claude Valantin	Castelange diff.	1991	241
Guide des valeurs mobilières 5	France. Ministère de l'économie, des finances et du budget (1988-1992)	Direction des Journaux officiels	1989	167
Transfert des déclarations de revenus de capitaux mobiliers sur support magnétique	France. Direction générale des impôts. Service des opérations fiscales et foncières	Direction générale des impôts (Impr. nationale)	1989	—
Fiscalité et marché unique européen	France. Ministère de l'économie, des finances et de la privatisation, Marcel Boiteux	La documentation française	1988	—
La fiscalité de l'épargne dans le cadre du marché intérieur européen	Conseil national du crédit et du titre. France	Direction des Journaux officiels	1988	204
Le régime fiscal des produits d'obligations et autres titres d'emprunt négociables	Association française des banques	AFB	1988	20
Les cessions de valeurs mobilières	Association française des banques	Association française des banques	1987	15
La Fiscalité des valeurs mobilières étrangères	Florence Petiot	Université de Poitiers	1983	78
Régime fiscal, régimes spéciaux	France. Ministère de l'économie et des finances (1981-1984)	Impr. de journaux officiels	1983	303
Guide des valeurs mobilières	France. Ministère de l'économie et des finances (1981-1984)	Impr. de journaux officiels	1982	418
L'imposition des profits de bourse et autres gains sur titres	Pierre Courtois	Librairies techniques	1979	244
Le régime fiscal des sociétés et des valeurs mobilières	Lucien Durand, Raymond Rogeon, Vincent Bourrel	Dalloz	1935	819