Fiducie

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées39

Période1981–2023

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
La fiducie	Célia Berger-Tarare	Ellipses	2023	213
L'administration fiduciaire	Camille Gouret	Defrenois	2022	553
La fiducie pour les nuls	Didier Poulmaire, Florence Estienny	Édition First	2022	297
Fiducie, 10 ans !	Association française des fiduciaires. Colloque annuel (04 ; 2017 ; Paris)	LGDJ	2019	56
La fiducie, aspects juridiques et fiscaux	Florence Estienny	Defrenois	2018	422
Fiducie sur titres, les nouvelles perspectives	Association française des fiduciaires. Colloque annuel (03 ; 2015 ; Paris)	LGDJ	2017	77
La fiducie	Alain Berdah	les Éd. Ovadia	2017	356
La généralisation de la cession fiduciaire de créance	Philippe Van Steenlandt	LGDJ	2017	448
Fiducie-sûrété et droit des entreprises en difficulté	Sarah Farhi	LGDJ	2016	474
Fiducie et restructuration	Association française des fiduciaires. Colloque annuel (2014)	LGDJ-Lextenso éditions	2015	82
La fiducie sur parts et actions de sociétés	Valentin Savage	Larcier	2015	101
La fiducie-sûreté	Association française des fiduciaires. Colloque annuel (01 ; 2013 ; Paris)	LGDJ-Lextenso éditions	2015	90
La propriété fiduciaire, nature et régime	Antoine Arsac	LGDJ-Lextenso éditions	2015	325
La protection du patrimoine fiduciaire-trust fund	Rafael Ibarra Garza	LGDJ-Lextenso éd.	2014	395
Mandat et fiducie	François Glansdorff	Bruylant	2013	238
La titrisation des créances en droit comparé	Valerio Forti, Éric Savaux	Fondation Varenne	2012	579
La fiducie dans tous ses états	Association Henri Capitant. Journée nationale (2010 ; Créteil)	Dalloz	2011	120
Le trust de common law et l'exécution forcée en Suisse	Aude Peyrot	Schulthess	2011	377
La fiducie	Bruno Gouthière, Éditions Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	2009	405
La fiducie en droit privé libanais	Achir Bassam el- Dayé	Presses universitaires de Strasbourg	2008	255
La fiducie	Bruno Gouthière, Éditions Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	2007	300
Les nouvelles garanties de financement	Marie-Élisabeth Mathieu	EFE, Édition formation entreprise	2007	328
Les techniques fiduciaires à l'aune du principe de spécialité des personnes morales	Isabelle Jeulin	LGDJ	2007	428
La sécurisation de la gestion fiduciaire	Amal Abdallah	Bruylant	2006	359
Les fonds de pension	Sabine Montagne	O. Jacob	2006	301
L'institution du trust dans le système mixte du droit privé écossais	Aleksander Stępkowski	Liber	2005	198
L'articulation du trust et du droit des successions	Sara Godechot-Patris	Éd. Panthéon-Assas	2004	477
La réception du trust au travers de la fiducie	François Barrière	Litec	2004	604
Le droit anglais des biens	Marie-France Papandréou-Deterville	LGDJ	2004	748
La fiducie face au trust dans les rapports d'affaires	Congrès international de droit comparé (15 ; 1998 ; Bristol, GB), Madeleine Cantin Cumyn	Bruylant	1999	362
Les fiducies	Aline Grenon, Centre international de la common law en français. Shippagan, Canada	Y. Blais	1997	83
Les transferts temporaires de valeurs mobilières	François-Xavier Lucas	LGDJ	1997	370
La fiducie	Bruno Robine, Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Île-de-France, Chambre de commerce et d'industrie. Commission juridique. Paris	Chambre de commerce et d'industrie	1996	19
Sociologie du patrimoine	Laboratoire de sociologie juridique. Paris, Marie-Anne Frison-Roche	Laboratoire de sociologie juridique	1995	—
Les trusts anglo-saxons et le droit français	Jean-Paul Béraudo	LGDJ	1992	250
Projet de rapport sur les dispositions fiscales instituant la fiducie	Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Île-de-France, Chambre de commerce et d'industrie. Commission fiscale. Paris, Jacques Kuntz	Chambre de commerce et d'industrie	1992	8
L'acte de fiducie	Louise Lévesque	Y. Blais	1991	244
Trusts patrimoniaux anglo-saxons et droit fiscal français	François Tripet	Litec	1989	259
La Fiducie en droit privé français	Claude Witz	Economica	1981	351