Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr
Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.
| Titre | Auteur(s) | Éditeur | Année | Pages |
|---|---|---|---|---|
| Commerce et sécurité | Damien Romestant | Éd. l'Harmattan | 2003 | 189 |
| Le contrôle administratif des contrats de licence et de transfert de technologie | Bernard Dutoit, Peter Mock | Droz |
| 1993 |
| 398 |
| Le Contrôle des exportations des biens et technologies à double usage | Ecole nationale d'administration. Direction des études. Paris. Strasbourg, Philippe Carré | École nationale d'administration | 1990 | — |
| Les Sociétés de contrôle et de surveillance dans le domaine du commerce international | Centre français du commerce extérieur. Direction de l'approche des marchés extérieurs, Denis Riot | CFCE | 1990 | 178 |
| Contrôle de la destination finale des produits de haute technologie | France. Direction générale des douanes et droits indirects | Direction générale des douanes et droits indirects (Impr. nationale) | 1989 | — |
| L'Exportation de produits de haute technologie | Centre français du commerce extérieur. Direction de l'information et de l'informatique | CFCE | 1988 | 177 |
| L'exportation | Chambre de commerce et d'industrie. Direction des relations internationales. Paris | CCIP | 1988 | — |
| La Douane au service de l'exportation | France. Direction générale des douanes et droits indirects | Direction générale de douanes et droits indirects | 1986 | 47 |