Équipements sanitaires -- Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées32

Période1978–2022

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Les droits des usagers dans les secteurs sanitaire, social et médico-social	Guillaume Rousset, Marion Girer	Presses de l'école des hautes études en santé publique	2022	172
Textes de référence 2020 Volumes 1 et 2	Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés. France, Stéphane Texier	INS HEA	2020	—
Le droit des usagers	Roland Janvier, Yves Matho	Dunod	2013	160
Guide de la jurisprudence sociale et médico-sociale de la Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale	Olivier Poinsot	les Etudes hospitalières	2012	86
Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés	France, Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés. France, Stéphane Texier	Éd. de l'Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés	2011	266
Comprendre la participation des usagers dans les organisations sociales et médico-sociales	Roland Janvier, Yves Matho	Dunod	2011	261
Le CHSCT dans les établissements de santé et médico-sociaux	Marie-Thérèse Pain-Masbrenier	les Etudes hospitalières	2011	80
Établissements et services sociaux et médico-sociaux	Christine Mathieux, Jean-Marc Bouchard	Bouchard-Mathieux	2011	99
Guide du dépôt de biens dans les établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux	François Ponchon, Grégory Aubry	impr. de Berger-Levrault	2009	118
Guide pratique des lois du 2 janvier 2002 et du 4 mars 2002	Marie-Thérèse Pain-Masbrenier, Patrick Nicoleau	les Etudes hospitalières	2009	271
Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés	France, Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés. France, Stéphane Texier	Éd. de l'Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés	2008	230
Autorisations sanitaires en 30 questions-réponses	Christine Mathieux, Jean-Marc Bouchard	Bouchard-Mathieux	2007	268
Création d'activité(s) de soins	Christine Mathieux, Jean-Marc Bouchard	Bouchard-Mathieux	2007	—
Direction des établissements ou services sociaux ou médico-sociaux	Christine Mathieux, Jean-Marc Bouchard	Bouchard-Mathieux	2007	93
Installation initiale ou remplacement d'équipement matériel lourd	Christine Mathieux, Jean-Marc Bouchard	Bouchard-Mathieux	2007	—
Renouvellement d'autorisation d'un équipement matériel lourd	Christine Mathieux, Jean-Marc Bouchard	Bouchard-Mathieux	2007	—
Règlement de fonctionnement des établissements et services sociaux et médico-sociaux	Christine Mathieux, Jean-Marc Bouchard	Bouchard-Mathieux	2007	293
Établissements et services sociaux et médico-sociaux	Christine Mathieux, Jean-Marc Bouchard	Bouchard-Mathieux	2007	—
Établissements et services sociaux et médico-sociaux	Christine Mathieux, Jean-Marc Bouchard	Bouchard-Mathieux	2007	—
Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés	France, Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés. France, Stéphane Texier	Éd. de l'Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés	2006	244
Avenant obligatoire au contrat de séjour ou au document individuel de prise en charge dans les établissements ou services sociaux ou médico-sociaux	Christine Mathieux, Jean-Marc Bouchard	Bouchard-Mathieux	2006	175
Contrat de séjour dans les établissements et services sociaux ou médico-sociaux	Christine Mathieux, Jean-Marc Bouchard	Bouchard-Mathieux	2005	297
Règlement de fonctionnement des établissements et services sociaux ou médico-sociaux	Christine Mathieux, Jean-Marc Bouchard	Bouchard-Mathieux	2004	211
Les établissements et les services publics sociaux et médico-sociaux	Claude Chaumet-Riffaud	Éd. du Papyrus	2002	286
Rénover l'action sociale et médico-sociale	Jean-François Bauduret, Marcel Jaeger	Dunod	2002	322
Mettre en oeuvre le droit des usagers dans les établissements d'action sociale	Roland Janvier, Yves Matho	Dunod	1999	206
Guide du dépôt de biens	François Ponchon	impr. de Berger-Levrault	1995	118
Le secteur médico-social	Patrice Legrand	impr. de Berger-Levrault	1994	310
L 'Enfance handicapée	Caisse régionale d'assurance maladie. Division des relations avec les établissements, les professions de santé et les instances de coordination. Strasbourg	CRAMAM	1989	33
Nomenclatures applicables aux établissements sanitaires et sociaux	France. Ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale. Service des statistiques, des études et des systèmes d'information	Ministère des affaires sociales et de l'emploi, Service des statistiques, des études et des systèmes d'information	1987	115
État des nomenclatures applicables aux établissements sanitaires et sociaux	France. Ministère des affaires sociales et de la solidarité. Service des statistiques, des études et des systèmes d'information	SESI	1986	105
Institutions sociales et médico-sociales	France	Impr. de journaux officiels	1978	152