Environnement -- Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées279

Période1740–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Le droit et l'environnement	Association Henri Capitant. Journée nationale (2006 ; Caen)	Dalloz	2010	180
Septièmes journées d'études du pôle européen Jean Monnet	Institut Droit et économie des dynamiques en Europe. Metz, Laurence Potvin-Solis, Pôle européen Jean Monnet. Journées d'études. Nancy (07 ; 2006 ; Metz), Pôle européen Jean Monnet. Nancy, Université de Metz. Faculté de droit, économie, administration	Bruylant	2010	700
Code de l'environnement	Saint-Barthélemy (Collectivité d'outre-mer)	Collectivité de Saint-Barthélémy	2009	—
Code de l'environnement de la Province Nord	Nouvelle-Calédonie. Province Nord	Éd. Province Nord	2009	214
Code de l'environnement de la Province Sud	Nouvelle-Calédonie. Province Sud	Province Sud	2009	466
Code de l'environnement, 2009	France, Services Lamy. Paris	Lamy	2009	1214
Droit de l'urbanisme, droit de l'environnement	Laure Aubril, Seydou Traoré	CNFPT, Centre national de la Fonction publique territoriale	2009	567
Introduction au droit de l'environnement en Afrique	Adon Gnangui	Éd. l'Harmattan	2009	327
L'affirmation d'un droit à l'environnement et la réparation des dommages environnementaux	Vincent Rebeyrol	Defrénois-Lextenso éd.	2009	420
Petit vocabulaire du droit de l'environnement	Olivier Soria	Confluences	2009	61
Résister pour sortir du développement	Simon Charbonneau	Sang de la terre	2009	237
250 réponses aux questions d'un écocitoyen	Vincent Albouy	Éditions du Gerfaut	2008	191
Code de l'environnement, 2008	France, Services Lamy. Paris	Lamy	2008	1388
Conflits environnementaux et gestion des espaces	Institut national de la recherche agronomique. France, Mission de recherche Droit et justice. France, Romain Melot	Mission de recherche Droit et justice	2008	135
Droit de l'environnement de l'Union européenne	Patrick Thieffry	Bruylant	2008	987
Développement durable	Congrès des notaires de France (104 ; 2008 ; Nice)	Création édition exposition	2008	922
L'environnement dans le droit de l'urbanisme en Europe	Association internationale de droit de l'urbanisme. Colloque biennal (2007 ; Paris), Centre d'études et de recherche en droit de l'environnement, de l'aménagement et de l'urbanisme. Paris	GRIDAUH	2008	394
La lutte contre les atteintes globales à l'environnement	Nadia Belaidi	Bruylant	2008	498
Le cadre juridique de la gestion des risques naturels	Valérie Sansévérino-Godfrin	Tec & Doc-Lavoisier	2008	70
Quel droit pour l'environnement ?	Sandrine Maljean-Dubois	Hachette supérieur	2008	158
Rapport d'information sur le suivi des procédures d'infraction au droit communautaire dans le domaine de l'environnement	Fabienne Keller, France. Sénat. Commission des finances (1958-....)	[Sénat]	2008	56
Code de l'environnement, 2007	France, Services Lamy. Paris	Lamy	2007	804
Du droit de l'environnement au droit à l'environnement	Anthony Chamboredon, Association pour l'étude et la recherche juridique franco-chinoises, Colloque franco-chinois en droit de l'environnement (01 ; 2006 ; Wuhan, Chine)	Éd. l'Harmattan	2007	190
L'analyse économique du droit de l'environnement	Maastrichts europees instituut voor transnational rechtswetenschappelijk onderzoek, Michael G. Faure	Bruylant	2007	362
La participation du public en droit de l'urbanisme et de l'environnement	Michel Delnoy	Larcier	2007	937
Rapport d'information sur le suivi des contentieux communautaires dans le domaine de l'environnement	Fabienne Keller, France. Sénat. Commission des finances (1958-....)	[Sénat]	2007	48
Bréviaire de l'installation classée	Bruno Koenig, Thierry Murat	Société alpine de publications	2006	256
Code de l'environnement	France, France. Commission supérieure de codification	Direction des Journaux officiels	2006	1020
Code de l'environnement, 2006	France, Services Lamy. Paris	Lamy	2006	734
Droit administratif, droit de l'environnement	Élisabeth Chaperon	impr. de Foucher	2006	383
Le développement durable en Nouvelle-Calédonie	Céline Martini	SCEREN-CDP Nouvelle-Calédonie	2006	355
Pratique du droit de l'environnement	Elsa Sacksick, Nathalie Baillon, Nicolas Nahmias	Le Moniteur	2006	475
Rapport d'information sur les enjeux budgétaires liés au droit communautaire de l'environnement	Fabienne Keller, France. Sénat. Commission des finances (1958-....)	[Sénat]	2006	99
Droit de l'environnement	Véronique Inserguet-Brisset	Presses universitaires de Rennes	2005	292
Bréviaire de l'installation classée	Cabinet conseil Murat, Environnement entreprise consultants, Roger Pellegrini	Société alpine de publications	2004	248
Code de l'environnement, 2004	Christian Huglo, France, Jehan de Malafosse	Litec	2004	2283
Urbanisme et environnement	Denis Besse, Frédérique Baussan-Maujar, Hervé Renucci	CNFPT	2004	241
Guide pratique du droit de l'environnement	Aurélia Poli-Broc	impr. de Berger-Levrault	2003	327
L'intégration de considérations sociales et environnementales dans les marchés publics	Centre de recherches interdisciplinaires en droit de l'environnement, de l'aménagement et de l'urbanisme. Limoges, Xavier Pinaud	PULIM	2003	188
La mise en oeuvre nationale du droit international de l'environnement dans les pays francophones	Agence universitaire de la francophonie. Réseau Droit de l'environnement. Journées scientifiques (03 ; 2001 ; Yaoundé), Centre de recherches interdisciplinaires en droit de l'environnement, de l'aménagement et de l'urbanisme. Limoges, Michel Prieur	PULIM	2003	579