Effets de commerce

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées20

Période1871–2016

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Les titres représentatifs	Vincent Malassigné	Dalloz	2016	867
Traité de droit commercial Tome 2	Georges Ripert, Michel Germain, Philippe Delebecque, René Roblot	LGDJ	2004	1323
Le passage à l'euro des effets de commerce	Association française de normalisation, Comité français d'organisation et de normalisation bancaires (1979-2009)	AFB diff.	2001	—
Effets de commerce	Comité français d'organisation et de normalisation bancaires (1979-2009)	AFB diff.	2000	74
Traité de droit commercial Tome 2	Georges Ripert, Michel Germain, Philippe Delebecque, René Roblot	LGDJ	2000	1256
Moyens de paiement internationaux	Chambre de commerce et d'industrie. Direction générale adjointe chargée des études et de l'information. Paris	Chambre de commerce et d'industrie de Paris	1999	61
LCR-BOR	Comité français d'organisation et de normalisation bancaires (1979-2009)	AFB	1998	35
Les moyens de paiement des importations dans 120 pays	Moniteur du commerce international (Périodique)	Le MOCI	1998	242
Moyens de paiement internationaux	Chambre de commerce et d'industrie. Direction générale adjointe chargée des études et de l'information. Paris	CCIP	1996	61
Traité de droit commercial Tome 2	Georges Ripert, Michel Germain, Philippe Delebecque, René Roblot	LGDJ	1996	1364
Moyens de paiement internationaux	Chambre de commerce et d'industrie. Direction générale adjointe chargée des études et de l'information. Paris	Chambre de commerce et d'industrie	1995	61
Traité de droit commercial T. 2	Georges Ripert, Michel Germain, Philippe Delebecque, René Roblot	LGDJ	1994	1330
Rapport fait par Challan, sur la nécessité d'établir une législation uniforme relativement à l'échéance des lettres-de-change & billets de commerce	Antoine-Didier-Jean-Baptiste Challan, France. Conseil des Cinq-Cents	Maxwell	1992	—
Traité de droit commercial Tome 2	Georges Ripert, René Roblot	Librairie générale de droit et de jurisprudence	1992	1288
Traité de droit commercial 2	Georges Ripert, René Roblot	Librairie générale de droit et de jurisprudence	1990	1223
Les Effets de commerce	Yves Chaput	Presses universitaires de France	1989	127
Traité de droit commercial 2	Georges Ripert, René Roblot	Librairie générale de droit et de jurisprudence	1988	1127
Les moyens de règlement	Michel Couvé, Michel Scaramuzza	impr. de Foucher	1978	11
L'évolution de la lettre de change, XIVe-XVIIIe siècles	Fernand Braudel, Raymond De Roover	A. Colin	1953	240
Lettre aux députés sur la nécessité de modifier d'urgence par une loi sur les arrangements amiables et les concordats la loi sur la reprise des échéances	Pierre-Jules Hetzel	J. Hetzel	1871	12