Droit du travail -- Dispositions pénales

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées26

Période1982–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Droit pénal de la sécurité et de la santé au travail	Laurent Gamet	LexisNexis	2024	250
Procédure pénale sociale	Charles-Éric Clesse, Thierry Driesse	Larcier intersentia	2024	335
Droit pénal du travail camerounais	Monique Aimée Mouthieu, Paul-Gérard Pougoué	l'Harmattan-Cameroun	2023	477
Droit pénal social	Agnès Martinel, Renaud Salomon	Economica	2023	1011
Droit pénal du travail	Alain Coeuret, François Duquesne, Élisabeth Fortis	LexisNexis	2022	683
Droit pénal social	Charles-Éric Clesse	Larcier	2022	752
Droit pénal de la santé et de la sécurité au travail	Laurent Gamet	LexisNexis	2021	219
Droit pénal du travail	Béatrice Lapérou-Scheneider	Gualino	2021	259
Droit pénal social	Agnès Martinel, Renaud Salomon	Economica	2014	793
Droit pénal social	Charles-Éric Clesse	Bruylant	2013	647
Droit pénal du travail	Dominique Serio	Ellipses	2010	152
Droit pénal du travail	Jean-Claude Planque, Olivier Fardoux	Bréal	2010	255
Journées prud'homales d'Aix-en-Provence	Centre de droit social. Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône, Centre de formation des barreaux du Sud-Est, Institut de droit social. Toulon, Journées prud'homales d'Aix-en-Provence (2005)	Presses universitaires d'Aix-Marseille, PUAM	2005	142
Les sanctions civiles, pénales et administratives en droit du travail	France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, Jean Michel	La documentation française	2004	532
Manuel de droit pénal social	François Lagasse, Joël Hubin, Michel Palumbo	Larcier	2003	181
Responsabilité pénale en droit du travail et délégation de pouvoirs	Centre d'études des chambres de commerce et d'industrie Rhône-Alpes, Pascale Pinaud	CERAL	2001	—
L'inspection du travail	Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle. France	INTEFP	1999	46
Droit pénal du travail	Alain Coeuret, François Duquesne, Élisabeth Fortis	Litec	1998	423
Droit pénal du travail	Géry Waxin	Éditions CEDAT	1996	262
Les procès-verbaux relevés par l'Inspection du travail et leurs suites pénales en 1989-1991 dans la région Pays-de-la-Loire	Dominique Godin, Pays de la Loire. Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle	DRTEFP Pays-de-la-Loire	1996	34
Travail illégal et suites judiciaires	Agnès Brizard, Claude-Valentin Marie, France. Ministère de la justice. Service de la statistique, des études et de la recherche, France. Mission de liaison interministérielle pour la lutte contre le travail clandestin, l'emploi non déclaré et les trafics de main-d'oeuvre	Ministère de la justice, Sous-direction de la statistique, des études et de la documentation	1993	72
Cours de droit pénal du travail	Antoine Bard, G. Meyer, Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle. France, Jean-Pierre Chassine	INTEFP	1991	—
Synthèse droit et comptabilité	Alain Habib, Claude Penhoat, Georges Mallet	AENGDE-CLET	1988	590
Droit pénal du travail	Catherine Véron-Clavière, Jacques Clavière-Schiele, Philippe Lafarge	Sirey	1985	408
L'Infraction en droit pénal du travail	Bourgogne. Direction régionale du travail et de l'emploi	Direction régionale du travail et de l'emploi	1982	11
Les Procès-verbaux de l'inspection du travail et leurs suites pénales en Bourgogne	Bourgogne. Echelon régional de l'emploi et du travail, Raymond Maguet	Échelon régional de l'emploi et du travail	1982	—