Droit d'auteur et informatique

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées24

Période1981–2022

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Droit d'auteur & propriété intellectuelle dans le numérique	Fabrice Mattatia	Eyrolles	2022	209
Le droit d'auteur européen en transition numérique	Alain Strowel, Jane C. Ginsburg, Julien Cabay	Larcier	2022	393
La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique	Agnès Maffre-Baugé, Bérengère Gleize, Centre de recherches juridiques. Saint-Martin-d'Hères, Isère, Centre universitaire d'enseignement et de recherche en propriété intellectuelle. Colloque. Grenoble (2019 ; Grenoble)	Dalloz	2020	241
Le droit à l'interopérabilité	Marie Duponchelle	IRJS éditions	2018	379
Licences ouvertes et exceptions au droit d'auteur dans l'environnement numérique	Maxime Lambrecht	Larcier	2018	412
Celui qui pourrait changer le monde	Aaron Swartz, Amarante Szidon, Lawrence Lessig, Marie-Mathilde Bortolotti-Burdeau	Éd. B42	2017	383
Droit d'auteur et propriété intellectuelle dans le numérique	Fabrice Mattatia	Eyrolles	2017	201
Le droit de l'édition numérique	Tiphaine Duvillié	Éd. l'Harmattan	2017	399
La gratuité intellectuelle	Laurent Paillard	Parangon	2013	163
Créations informatiques, bouleversement des droits de propriété intellectuelle ?	Franck Macrez	LexisNexis-Litec	2011	494
Quand Google défie le droit	Alain Strowel, Jean-Noël Jeanneney	De Boeck & Larcier	2011	238
Droits des créations immatérielles	Hubert Bitan	Lamy	2010	454
Bibliothèques numériques, le défi du droit d'auteur	Lionel Maurel, Yves Alix	Presses de l'ENSSIB, École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques	2008	356
Protection et contrefaçon des logiciels et des bases de données	Hubert Bitan	Lamy	2006	339
Révolutions numériques	André Santini, Patrice Martin-Lalande, Patrick Bloche, Rencontres parlementaires sur la société de l'information et l'internet (6 ; 2005 ; Paris)	Altedia M & M Conseil	2005	102
Droits voisins du droit d'auteur et numérique	Isabelle Wekstein-Steg	Litec	2002	212
Droit d'auteur et numérique	Alain Strowel, Estelle Derclaye	Bruylant	2001	488
La numérisation des oeuvres	Christine Nguyen Duc Long	Litec	2001	371
Les contrats informatiques	Philippe Gaudrat	Ed. du Cridon	1999	—
Droit d'auteur et numérique	André Lucas	Litec	1998	355
Rapport d'information sur l'harmonisation européenne de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information	France. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....), Jacques Myard	Assemblée Nationale	1998	59
Guide juridique de la micro	Emmanuel Cauvin	Éd. du Téléphone	1996	445
Le droit d'auteur et les menaces de la technique	Giṓrgos ᾿Α. Koumántos	[Palais de l'Institut]	1992	13
Rapport adopté par le Comité	Organisation mondiale de la propriété intellectuelle, Unesco	Unesco	1981	—