Droit constitutionnel

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Œuvres classées778

Période1771–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
L'essentiel du droit constitutionnel	Hélène Simonian-Gineste	Ellipses	2006	143
La France de demain	Gilles Le Béguec, Jacques Bardoux	Dalloz	2006	291
La clémence et la constitution belge	Marc Verdussen, Élise Degrave	Bruylant	2006	172
Le Conseil constitutionnel Tome IV	François Luchaire	Economica	2006	61
Le constitutionnalisme africain	Jacques Djoli Eseng'Ekeli	Connaissances et savoirs	2006	492
Le droit constitutionnel en schémas	Hélène Simonian-Gineste	Ellipses	2006	400
Le juge constitutionnel et l'état de droit en Afrique	Frédéric Joël Aivo	Éd. l'Harmattan	2006	222
Les objectifs de valeur constitutionnelle	Pierre de Montalivet	Dalloz	2006	680
Méthodologie en droit public interne	Jean-François Boudet, Stéphane Guérard	Ellipses	2006	557
Qui doit être le gardien de la Constitution ?	Hans Kelsen, Sandrine Baume	M. Houdiard	2006	138
Recueil des décisions du Conseil constitutionnel, 2005	France. Conseil constitutionnel	Dalloz	2006	409
Un nouveau cadre constitutionnel pour le Congo-Brazzaville	Wilfrid Dandou	Éd. l'Harmattan	2006	555
Contribution à la doctrine du droit constitutionnel marocain	Muḥammad Amīn Ibn ʿAbd Allāh	Publications de la revue marocaine d'administration locale et de développement	2005	355
Des juges qui ne gouvernent pas	Cyril Brami	Éd. l'Harmattan	2005	226
Droit constitutionnel	Jean-Claude Ricci, Jean-Claude Ricci, Philippe Blachèr	Hachette supérieur	2005	320
Droit constitutionnel et institutions politiques	Jean Gicquel, Jean-Éric Gicquel	Montchrestien	2005	790
Droit constitutionnel et institutions politiques	Daniel Thome, Dominique Breillat, Gilles Champagne	Gualino	2005	263
Institutions politiques, droit constitutionnel	Emmanuel Le Masson, Jean-Pierre Oppenheim	impr. de Foucher	2005	217
L'interprétation constitutionnelle	Association internationale de droit constitutionnel. Table ronde (2004 ; Bordeaux), Centre d'études et de recherches comparatives sur les constitutions, les libertés et l'État. Bordeaux, Ferdinand Mélin-Soucramanien	Dalloz	2005	248
L'État	Franck Moderne, Léon Duguit	Dalloz	2005	774
Le statut constitutionnel de la Polynésie française	François Luchaire	Economica	2005	107
Les nouveaux objets du droit constitutionnel	Centre d'études et de recherches constitutionnelles et politiques. Toulouse, Henry Roussillon, Stéphane Mouton, Xavier Bioy	Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse	2005	409
Pouvoir de révision constitutionnelle et droits fondamentaux	Wagdi Sabète	PUR	2005	317
Recueil des décisions du Conseil constitutionnel, 2004	France. Conseil constitutionnel	Dalloz	2005	509
Standing to raise constitutional issues	Académie internationale de droit comparé, Congrès international de droit comparé (16 ; 2002 ; Brisbane, Australie), Richard S. Kay	Bruylant	2005	365
Un modèle européen de démocratie	Roxane Garnier	LGDJ	2005	582
Droit constitutionnel	Bertrand Mathieu, Florence Chaltiel, Michel Verpeaux	Presses universitaires de France	2004	874
Droit constitutionnel	Alexandre Viala, Dominique Rousseau	Montchrestien	2004	480
Droit constitutionnel	Ferdinand Mélin-Soucramanien, Pierre Pactet	A. Colin	2004	639
Droit constitutionnel	Bertrand Pauvert	Studyrama	2004	495
Droit constitutionnel	Stéphane Pierré-Caps, Vlad Constantinesco	Presses universitaires de France	2004	586
Droit constitutionnel 1	Frédéric Rouvillois	E. Flammarion	2004	351
Droit constitutionnel et institutions politiques	Daniel Thome, Dominique Breillat, Gilles Champagne	Gualino	2004	351
Droit constitutionnel et institutions politiques	Michel de Guillenchmidt	Economica	2004	467
Droit constitutionnel et institutions politiques	Jean-Claude Acquaviva	Gualino	2004	230
Droit constitutionnel et institutions politiques	Philippe Foillard	Paradigme-Publications universitaires	2004	402
L'Etat fédéré américain	Olivier Gliozzo	Bruylant	2004	731
L'État constitutionnel	Constance Grewe, Marielle Roffi, Peter Häberle	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2004	268
Le nouveau défi de la Constitution japonaise	Séminaire franco-japonais de droit public (03 ; 1999 ; Strasbourg)	LGDJ	2004	268
Lexique de droit constitutionnel	Nicolas Kada	Ellipses	2004	128