Droit commercial

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées449

Période1790–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Actes de commerce, commerçants, fonds de commerce	Alain Piedelièvre, Stéphane Piédelièvre	Dalloz	1997	190
Code de commerce	France, Yves Chaput	Dalloz	1997	2
Code de commerce, 1997-1998	France, Marie-Jeanne Campana	Litec	1997	2315
Comment rédiger vos lettres et contrats	Bernard Le Court	Éditions du Puits fleuri	1997	277
Droit commercial	Jean-Pierre Le Gall	Dalloz	1997	241
Droit commercial	Christian Gavalda, Jean Stoufflet, Paul Didier, Philippe Didier	Presses universitaires de France	1997	—
Droit commercial	Didier Valette	Gualino	1997	175
Droit commercial Tome 1	Paul Didier	Presses universitaires de France	1997	473
Droit et entreprise Tome 2	Martine Bourrié-Quenillet	Economica	1997	271
Introduction au droit allemand des affaires	Chambre de commerce et d'industrie. Lyon, Christoph Martin Radtke, Ordre des avocats. Lyon, Patrick Schulz	Chambre de commerce et d'industrie	1997	—
Code de commerce 1997	France, Marie-Jeanne Campana	Litec	1996	2296
Code de commerce, 1996-97	France, Yves Chaput	Dalloz	1996	2172
Droit commercial	Alain Couret, Jean-Jacques Barbieri	Sirey	1996	344
Investir en Hongrie	Jacques Bernard de Servigny, Otto Habsburg	GLN Joly éd.	1996	238
Traité de droit commercial Tome 2	Georges Ripert, Michel Germain, Philippe Delebecque, René Roblot	LGDJ	1996	1364
Économie, droit	Isabelle Le Texier, J.M. Delautre, M.P. Michel, Marie-Claude Salesse, Marie-Madeleine Piroche-Gléréan, Marie-Thérèse Bohn Di Scala, Michel Bialès, Rémi Leurion	impr. de Foucher	1996	223
Code de commerce 1996	France, Marie-Jeanne Campana	Litec	1995	2097
Cours de droit commercial Premier vol.	Benjamin Ippolito, Michel de Juglart	Montchrestien	1995	840
Droit commercial	Dominique Legeais	Sirey	1995	332
Droit commercial	Jean-Pierre Le Gall	Dalloz	1995	241
Droit des affaires dans les trois nouveaux États membres de l'Union européenne	Lyon droit international, Ordre des avocats. Commission internationale. Lyon	Chambre de commerce et d'industrie	1995	—
Japon	Éditions Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	1995	318
Maroc	J. Buonanno, Jean-Pierre Andrieux, Éditions Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	1995	270
Recueil des textes législatifs et réglementaires	Comores	Presses universitaires d'Aix-Marseille	1995	653
Code de commerce	France	Tissot	1994	—
Code de commerce	France, Yves Chaput	Dalloz	1994	19
Code de commerce 1995	France, Marie-Jeanne Campana	Litec	1994	2108
Droit commercial	Lucienne Topor	les Cours de droit	1994	300
Droit commercial	Hugues Kenfack, Michel Pédamon, Roger Houin	Dalloz	1994	706
Droit des affaires et droit commercial	Dalloz	Dalloz	1994	127
Economie, droit	Claude Lobry, Jean-Marc Auriac, Laurent Lacour	Techniplus	1994	96
Examen d'un nouveau code de commerce	Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Île-de-France, Chambre de commerce et d'industrie. Commission juridique. Paris, Yvan Comolli	Chambre de commerce et d'industrie	1994	11
Guide des affaires en République Tchèque	Bernd Scheifele, J. G. Recq, N. Vermat, Ralf Thaeter	SÉFI [Société éducative financière internationale]	1994	117
L'espace roumain	Dana Gruia Dufaut	Graphein	1994	149
La morale et le droit des affaires	Christianne Dubreuil, Journées Maximilien-Caron (1993 ; Montréal, Canada), Pierre Paul Côté	Université de Montréal, Faculté de droit	1994	448
Le droit des affaires	Jacques Larrieu	Éditions l'Hermès	1994	178
Traité de droit commercial T. 2	Georges Ripert, Michel Germain, Philippe Delebecque, René Roblot	LGDJ	1994	1330
État de l'art en politique juridique	Bruno Amann	École supérieure universitaire de gestion	1994	—
Code de commerce	France, Yves Chaput	Dalloz	1993	14
Code de commerce 1994	France, Marie-Jeanne Campana	Litec	1993	2239