Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées6 270

Période1510–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Éclairage public	Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques. France, Jean-Marie Colombier, Maurice Benaya	CERTU	1997	44
Élevage porcin et respect de l'environnement	Claude Texier, France. Ministère de l'environnement (1991-1997), Institut technique du porc. France	Institut technique du porc	1997	110
Éléments généraux du droit et droit civil	Philippe Le Bolloch, Wafa Noubadji, Yvon Le Fiblec	Bertrand-Lacoste	1997	95
Établissements d'enseignement privés	France	Direction des Journaux officiels	1997	272
100 ans de formation infirmière	Liliane Régent, Martine Goffi	Éd. hospitalières	1996	299
Aborder les études de droit	Jean-Emmanuel Ray	Le Seuil	1996	94
Accises boissons alcoolisées	Aziz Allam, Communauté européenne	EULECO	1996	—
Acquisition et application des connaissances juridiques	Jean-Louis Bilon, Saliha Azzam, Vincente Fortier	impr. Hermes	1996	190
Amiante	APAVE Groupe	SADAVE éd.	1996	44
Amiante	APAVE Groupe	SADAVE éd.	1996	44
Anthologie de la pensée juridique	Philippe Malaurie	Éditions Cujas	1996	297
Arrêté interministériel relatif aux manifestations aériennes	France. Service de l'information aéronautique	Service de l'information aéronautique	1996	68
Associations cultuelles	Magalie Flores-Lonjou	Delmas	1996	116
Boissons viti-vinicoles aromatisées	Aziz Allam, Communauté européenne	EULECO	1996	—
Brevet de technicien supérieur	France. Direction des lycées et collèges	Centre national de documentation pédagogique, 29, rue d'Ulm	1996	31
Business & droit d'Internet	Olivier Hance, Suzan Dionne-Balz	Best of éd.	1996	437
Bâtiments d'élevage bovin, porcin & avicole	Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts. France, France. Direction de l'espace rural et de la forêt, France. Ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation. Direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi, Institut de l'élevage. France, Institut technique des filières avicole, cunicole et piscicole. France	Institut de l'élevage	1996	140
Code de la sécurité sociale Livre VI	France	Direction des Journaux officiels	1996	323
Code des pensions civiles et militaires de retraite Tome I	France	Direction des Journaux officiels	1996	149
Code des pensions civiles et militaires de retraite Tome II	France	Direction des Journaux officiels	1996	283
Code du plaisancier en mer tome 1	Pierre Bost	P. Bost	1996	131
Code rural	France, France. Commission supérieure de codification	Journal officiel de la République française	1996	207
Consentement éclairé et transfusion sanguine	Alain Garay, Sophie Gromb, École nationale de la santé publique. Rennes	ENSP	1996	254
Contribution à une réforme du licenciement pour motif économique	Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Île-de-France, Chambre de commerce et d'industrie. Commission du travail et des questions sociales. Paris, Philippe Pinon	Chambre de commerce et d'industrie	1996	32
Cultures arables	Union européenne. Direction générale Agriculture. Rapports, publications, études et documentation	Office des publications officielles des Communautés européennes	1996	46
Câble et satellite, les programmes	France. Conseil supérieur de l'audiovisuel	CSA	1996	94
Câble et satellite, les supports	France. Conseil supérieur de l'audiovisuel	CSA	1996	94
Dictionnaire de droit	Jacques-André Hassenforder, Marcel Fontaine, Robert Cavalerie	impr. de Foucher	1996	406
Droit de la distribution automobile	Joseph Vogel, Louis Vogel	Dalloz	1996	388
Droit des affaires	Paul Le Cannu, Transactive	Transactive	1996	—
Droit et littérature	Christine Hivet, Philippe Jouary, Richard A. Posner	Presses universitaires de France	1996	464
Droit, BTS 2	Sophie Tardif, Virginie Pieulle, Yamina Kacimi	Hachette	1996	31
Droit, BTS 2	Jean-François Bocquillon, Martine Mariage	Dunod	1996	277
Droits à l'instruction dans la langue de la minorité	Canada. Ministère du patrimoine canadien, Jean-Charles Ducharme	Patrimoine canadien	1996	44
Du droit d'être étranger	Stéphane Chauvier	Éd. l'Harmattan	1996	221
Développement de la coopération industrielle avec les pays du Sud	Corinne Vadcar	Dialogues éd.	1996	195
Encyclopédie pratique de vos droits	Florence Le Bras, Martine Fell, Olivier Sers, Richard Crône	Hachette	1996	415
Environnement et urbanisme	Association française de droit de l'urbanisme, France. Direction de la nature et des paysages	Dalloz	1996	339
Ethique et agro-industrie	Marie-Paule Nougaret, Vandana Shiva	Éd. l'Harmattan	1996	128
Fruits et légumes	Union européenne. Direction générale Agriculture. Rapports, publications, études et documentation	Office des publications officielles des Communautés européennes	1996	—