Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées6 270

Période1510–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Guide des nomenclatures	Cabinet conseil Murat, Environnement entreprise consultants	Société alpine de publications	1998	125
Guide fiscal et juridique des marchands de chevaux et des courtiers	Alain Pignolet, Stéphanie Combes-Mathieu	Maît'Jacques	1998	62
Guide juridique et fiscal du mécénat d'entreprise	Julie Le Roy, Olivier Binder	ADMICAL	1998	—
Guide juridique et pratique du veuvage	Bénédicte Desmarais	De Vecchi	1998	198
Guide pratique des régimes juridiques de la sous-traitance industrielle dans la Communauté européenne	Union européenne. Commission européenne	Bruylant	1998	485
Guide pratique pour la gestion des projets d'assainissement Fascicule n °1	Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques. France, Réseau Eau. France	CERTU	1998	44
Information du patient, manuel d'auto-évaluation	Assistance publique-Hôpitaux de Paris. Service de l'évaluation et de la qualité	Assistance publique, Hôpitaux de Paris	1998	119
Intellectuele rechten in de informatiemaatschappij	Chaire de propriété intellectuelle (08 ; 1997 / 1998 ; Louvain-la-Neuve, Belgique), Marie-Christine Janssens	Bruylant	1998	261
Internet et les réseaux numériques	France. Conseil d'État. Section des études, de la prospective et de la coopération (1799-....)	La documentation française	1998	266
L'amiante	France. Direction des relations du travail	Direction des Journaux officiels	1998	489
L'anesthésiste-réanimateur face aux juges	Geneviève Barrier, Hélène Fabre, Jacques Bertrand	Ellipses	1998	159
L'art du législateur	Claude Gautier, Françoise Kearns, Knud Haakonssen, Laurent Bury	Presses universitaires de France	1998	278
L'euro	Chérifa Sari, Dominique de La Garanderie	Dalloz	1998	104
L'expertise judiciaire en informatique de gestion	Institut universitaire de technologie. Caen. Lisieux, Calvados, Jean-Marie Breton, Édouard Piégay	[Presses universitaires de Caen]	1998	156
L'hygiène alimentaire en restauration collective grâce à l'assurance qualité (HACCP)	Daniel Lemesre	les Etudes hospitalières	1998	153
L'obligation de sécurité dans les actes médicaux et de soins	Séminaire d'actualité de droit médical (1997)	les Etudes hospitalières	1998	166
La Nouvelle-Calédonie et le droit	Gérard Orfila	Éd. l'Harmattan	1998	307
La diffusion et la commercialisation de produits de formation	Union européenne. Direction générale Education, formation et jeunesse	Office des publications officielles des Communautés européennes	1998	39
La distribution de la presse	Eléonore Cadou	LGDJ	1998	445
La gestion d'actifs pour le compte de tiers	France. Commission des opérations de bourse	COB	1998	52
La prescription des antalgiques majeurs	France. Sénat. Service des affaires européennes (1958-....)	[Sénat]	1998	36
La prescription médicale	Geneviève Rebecq	Presses universitaires d'Aix-Marseille	1998	513
La responsabilité civile du fait des bases de données	Étienne Montero	Presses universitaires de Namur	1998	564
La responsabilité des organisations internationales dans les ordres juridiques internes et en droit des gens	Pierre Klein	Bruylant	1998	673
La réconciliation corporelle	Xavier Dijon	Presses universitaires de Namur	1998	236
La réglementation des taxis	France. Direction des libertés publiques et des affaires juridiques	SIRP	1998	30
La réglementation française en matière de cryptologie	France. Service central de la sécurité des systèmes d'information, France. Service des industries de communication et de service	Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, Délégation à la communication	1998	32
La société agent général	Frédéric Michel, Fédération nationale des syndicats d'agents généraux d'assurances. France, Martine Le Monnier	Éditions Forum	1998	89
La territorialisation des politiques et du droit de l'habitat social	Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat. France, Jean-Philippe Brouant, Union sociale pour l'habitat. France, Yves Jégouzo	GRIDAUH	1998	142
Lamy droit de l'informatique et des réseaux	Lionel Costes, Sabine Marcellin, Services Lamy. Paris, Sophie Dangu	Lamy	1998	839
Lamy droit de l'informatique et des réseaux	Michel Vivant, Sabine Marcellin-Taupenas, Services Lamy. Paris	Lamy	1998	1819
Le VIH-SIDA et les droits de l'homme	Nations Unies. Haut commissariat pour les réfugiés, Programme commun coparrainé des Nations Unies sur le HIV et le SIDA	Genève	1998	70
Le chômage partiel	Bruno Silhol	LGDJ	1998	489
Le crédit documentaire	Ligia Maura Costa	LGDJ	1998	273
Le directeur d'hôpital face aux juges	Patrick Faugerolas	Ellipses	1998	158
Le droit d'auteur et l'édition	Electre, Emmanuel Pierrat	Éditions du Cercle de la librairie	1998	292
Le droit des marchés financiers	Frédéric Peltier, Marie-Noëlle Dompé	Presses universitaires de France	1998	127
Le droit des noms géographiques	Caroline Buhl	Litec	1998	453
Le droit français nouveau de la transparence tarifaire	Bertrand Austruy, Cyril Bonan, Daniel Mainguy, Fédération nationale pour le droit de l'entreprise. France, Jean-Marc Mousseron, Marianne Mousseron	Litec	1998	347
Le droit public et la ségrégation urbaine, 1943-1997	Emmanuelle Deschamps	LGDJ	1998	529