Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées6 270

Période1510–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
La gauche et la justice	Alain Bergounioux, Henri Nallet	Fondation Jean Jaurès	2011	75
La gestation pour autrui	Académie nationale de médecine. France	Médecine sciences publications-[Lavoisier]	2011	246
La gestion des heures supplémentaires et les réductions sociales	Sébastien Pannetier	Eska	2011	133
La jurisprudence européenne en matière de TVA	Vincent Sepulchre	Larcier	2011	362
La lyre de Thémis ou La poésie du droit	Antoine Leca	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2011	179
La presse en ligne	Forum Légipresse (2010 ; Paris)	Victoires Éd.	2011	145
La production des énergies renouvelables	Gilbert Aboukrat, Jean Guigue	Le Galy	2011	307
La rencontre singulière médecin-malade	Béatrice Birmelé	S. Arslan	2011	186
La réglementation des services audiovisuels à la demande	Observatoire européen de l'audiovisuel	Observatoire européen de l'audiovisuel	2011	111
La régulation des marchés financiers dans l'espace OHADA	Daniel Keuffi	Éd. l'Harmattan	2011	419
Laïcité et liberté religieuse	France. Bureau central des cultes	Direction de l'information légale et administrative	2011	502
Le Docte	Edgard Le Docte	Intersentia	2011	1452
Le PLU	Steve Hercé	Le Moniteur	2011	344
Le Parlement de Bordeaux et la loi, 1451-1547	Albert Rigaudière, Élise Frêlon	de Boccard	2011	738
Le contenu des accords collectifs de gestion de l'emploi	Alexandre Fabre, Confédération française de l'encadrement-CGC, Institut de recherches économiques et sociales. Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis	CFE-CGC	2011	71
Le crématorium	Emiko Yamaguchi, Marion Perchey	le Voeu-l'Institut	2011	73
Le domaine public hertzien	Fondation pour le droit continental, Thomas Pez	LGDJ-Lextenso éd.	2011	209
Le droit à l'humour	Bernard Mouffe	Larcier	2011	590
Le droit à l'épreuve des mécanismes offshore	Kevin Luciano	Fondation Varenne	2011	689
Le développement de la législation contre les discriminations en Europe	Union européenne. Direction générale de l'emploi, des affaires sociales et de l'égalité des chances	Office des publications de l'Union européenne	2011	136
Le financement	Congrès des notaires de France (107 ; 2011 ; Cannes, Alpes-Maritimes)	CEE Création édition exposition	2011	1043
Le harcèlement dans l'entreprise	Stéphane Brissy	impr. des Citoyens	2011	111
Le licenciement économique	Sylvain Niel	Lamy	2011	386
Le maire et les gens du voyage	Gaël Stourm, Renaud Gannat	Territorial éd.	2011	87
Le médicament à l'OMC	Amelle Guesmi, Gérard Farjat	Larcier	2011	652
Le principe de laïcité en droit public français	Clément Benelbaz	Éd. l'Harmattan	2011	591
Le principe de précaution dans le monde	Nicolas De Sadeleer	Fondapol	2011	36
Le réseau de professions libérales	Alexandra Verdot	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2011	624
Le transporteur de fait	Hamadi Gatta Wagué	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2011	410
Le viol, aspects sociologiques d'un crime	Centre de recherches sociologiques sur le droit et les institutions pénales. Guyancourt, Yvelines, Mission de recherche Droit et justice. France, Véronique Le Goaziou	La documentation française	2011	211
Les 100 dates du droit	Jean-Marie Carbasse	Presses universitaires de France	2011	127
Les OGM et l'OMC	Geneviève Dufour	Bruylant	2011	585
Les biosimilaires	Jean-Hugues Trouvin, Jean-Louis Prugnaud	Springer Paris	2011	—
Les chemins ruraux	Muriel Trémeur	Éd. du Papyrus	2011	245
Les conventions de trésorerie dans les groupes de société	Alexandre Bienvenu, Fédération nationale pour le droit de l'entreprise. France	LexisNexis	2011	911
Les coopérations dans les secteurs sanitaire, social et médico-social	Bruno Gallet	hdf, Heures de France	2011	212
Les fondements du budget de l'Union européenne Tome 1	Matthieu Houser	Eska	2011	189
Les groupes de sociétés et la protection des intérêts catégoriels	Alexia Autenne, Frédéric Magnus, Nicolas Thirion	Larcier	2011	147
Les instruments juridiques des partenariats public-privé	Étienne Muller	Éd. l'Harmattan	2011	693
Les interventions du commissaire aux comptes relatives aux opérations concernant le capital social et les émissions de valeurs mobilières	France. Ministère de la justice. Compagnie nationale des commissaires aux comptes	CNCC services, Département édition	2011	66