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Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées6 270
Période1510–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

TitreAuteur(s)ÉditeurAnnéePages
Les prix de transfertAlexis De Méyère, Thierry VanwelkenhuyzenLarcier intersentia2024513
Les promesses unilatérales de cession forcée d'actionsGiselle ZoueinLGDJ2024566
Les smart contractsClaire LeveneurLefebvre Dalloz-Dalloz2024621
Les sociétés civiles immobilièresMichel Storck, Stéphane Fagot, Thibault de Ravel d'EsclaponLGDJ2024415
Location meublée et saisonnièreBaptiste Bochart, Maud Velter, Stéfano DemariMaxima2024287
Location saisonnièreArnaud Saugeras, Le Particulier. PériodiqueLe Particulier2024153
Lutte contre le trafic international des espèces sauvages menacées d'extinctionCléo Mashini MwathaÉd. l'Harmattan2024350
Michel VilleyPaul DubouchetÉd. l'Harmattan2024126
Méthode efficace du commentaire de texte doctrinal en droitMathieu DiruitBréal2024124
Méthodologie juridiqueDjibril Magassoubal'Harmattan Guinée2024182
NumériqueRaphaël Maurel, Éloïse Petit-Prévost-WeygandEditions de l'Atelier2024192
Penser le droit de la succession royale par les lois fondamentales, 1661-1717Aurore CausinIRJS éditions2024478
Police et gendarmerieAlexandra Capogna, Jacques Buisson, Sylvain ChaillouLefebvre Dalloz-Dalloz2024303
Pratique du ZANClaire Manzoni, Florence DavidLe Moniteur2024162
Qui gouverne l'hôpital ?Jean-Marie ClémentLEH édition2024104
RapbossFlorian Lecerf, Nicolas RogèsJouuue ! éditions2024191
Recueil de textes relatifs à l'exercice de l'activité de microfinance dans le CEMACCommission bancaire de l'Afrique centrale. Secrétariat généralJuriscope2024740
Ressources humaines et outils digitauxEmmanuel BayoGualino2024203
RèglementationCentre d'études et de ressources sur la diversification. Château-Chinon, Nièvre, Françoise Morizot-BraudEDUCAGRI éditions2024143
Réception interne des GPA réalisées à l'étrangerFlorian BosmelÉd. l'Harmattan2024221
Rénovation de l'habitat dégradé et des grandes opérations immobilièresBenjamin Naudin, Patrice BattistiniGualino202490
Réseaux sociaux et droits de l'hommeCentre de recherche sur les droits de l'homme et le droit humanitaire. Colloque international. Paris (17 ; 2022 ; Paris), Javier Tous, Sarah JamalA. Pedone2024340
Réussir sa gestion d'entrepriseSylvestre DhombresGereso2024365
S'initier aux holdingsFabrice de LongevialleGroupe "Revue fiduciaire"2024141
Services généraux et environnement de travailÉditions législativesLefebvre Dalloz2024683
Sixième Colloque interdisciplinaire sur la défaillance d'entreprise, CIDECentre de recherches sur l'entreprise, les organisations et le patrimoine. Limoges, Colloque interdisciplinaire sur la défaillance d'entreprise (06 ; 2023 ; Limoges)Éd. l'Harmattan2024264
Smart citiesJean-Bernard AubyLexisNexis2024162
Soeurs de plainteAlizée VincentStock2024319
Sécurité civileNicolas B. BernardLarcier intersentia2024217
Traite et exploitation, les droits des victimes étrangèresGroupe d'information et de soutien des immigrés. ParisGISTI202463
Vade-mecum juridique et opérationnel du maintien et du rétablissement de l'ordre public en FranceMarc BurgLegitech2024248
Vente et après-vente automobileNathalie Giroudet-Demay, Philippe Ravayrol"L'Argus de l'assurance" éditions2024256
Vers un compte personnel d'activité élargiAnne MullerCFTC, Confédération française des travailleurs chrétiens2024139
Violences sexuelles sur les mineures et les femmes en RD CongoCornely Muleka Katembo, Léon Matangila MusadilaÉd. l'Harmattan2024149
Vulnérabilité, raison et droitBjarne MelkevikBuenos books international2024142
États et réseaux sociauxEmmanuel Netter, Valère NdiorLGDJ2024265
Études sur la loi, expression de la souveraineté, face aux autonomies dans les États de SavoieBénédicte Decourt-Hollender, Bénédicte Decourt-Hollender, Marc Ortolani, Olivier Vernier, Programme de recherche sur les institutions et le droit des anciens États de Savoie. Colloque (15 ; 2021 ; Turin, Italie)Serre Editeur2024324
100 fiches pour comprendre le droitLudovic LestideauBréal2023398
1789-1804, révolutions, contre-révolutionsFlorence GauthierAtlantiques déchaînés202399
Activisme et droit pénalMaya SaxémardÉditions Nèg mawon2023143
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