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Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées6 270
Période1510–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

TitreAuteur(s)ÉditeurAnnéePages
La pluralité de victimes en droit pénalValentin WeberLGDJ2024575
La procédure internationale de redressement selon le Règlement sanitaire internationalChristine Diana Ngo Moussi NsolaÉd. l'Harmattan2024196
La protection du travailleur numérique par les droits fondamentauxFanny GabroyMare & Martin2024885
La protection sociale complémentaire au prisme des mobilités professionnellesNicolas Di CamilloLGDJ2024583
La représentationDidier Veillon, Journées d'études Poitiers-Roma Tre (18 ; 2022 ; Poitiers), Marianne Faure-Abbad, Michel BoudotFaculté Droit & sciences sociales, Université de Poitiers2024203
La responsabilité des grandes entreprises à l'aune du devoir de vigilanceReagan IntoléÉd. l'Harmattan2024409
La répartition des obligations entre les parties au bail rural en matière de plantationsMarion RicoeurÉd. l'Harmattan2024113
La santé dans toutes les politiquesLaurence WarinÉd. l'Harmattan2024354
La société civile immobilière, SCIMichel Di MartinoGualino202488
La survie des petits états insulaires en droit internationalFagueye WéléÉd. l'Harmattan2024210
Le Conseil constitutionnel et la commande publiqueCaroline GillesLGDJ2024446
Le conflit israélo-palestinien, que dit le droit ?Habib GherariÉd. l'Harmattan2024261
Le contrôle internationalJournée d'études franco-italienne (03 ; 2024 ; Messine, Italie), Roberto Virzo, Sarah Cassella, Società italiana di diritto internazionale e di diritto dell'Unione europea, Société française pour le droit internationalPédone2024300
Le corps d'exceptionKaoutar Harchi, Sidi Mohammed BarkatAmsterdam2024151
Le droit au sport des personnes en situation de handicapLydie CohenPULIM2024481
Le droit de l'Union européenne en cartes mentalesAgnès Gautier-AudebertEllipses2024256
Le droit des contrats à l'épreuve de l'économie de partageChloé LeduqueBruylant2024803
Le droit des langues française et régionalesMichel VerpeauxLefebvre Dalloz-Dalloz2024111
Le droit en 40 schémasInès StanojevicÉd. DBS2024150
Le droit international des études d'impactAli El HaminePédone2024526
Le droit pénal des affaires à l'aune de la défaillance économiqueFabien VessioLGDJ2024456
Le droit social à vocation environnementaleArnaud CasadoLexisNexis2024433
Le droit à l'alimentation et la lutte contre la précarité alimentaire en FranceMagali RamelLGDJ2024501
Le gouvernement de fait de la Révolution à la LibérationLouis TerracolLGDJ2024493
Le guide des relations commerciales avec les grossistesConfédération des grossistes de France, Grall & associés, Vogel & Vogelles Éditions CGF202493
Le marché commun de l'Union européenne et de l'UEMOAAbdourahmane DioukhanéÉd. l'Harmattan2024256
Le port de DjiboutiAli Miganeh Hadi, Martin Ndende, Patrick ChaumetteÉd. l'Harmattan2024375
Le pouvoir mis en risqueCatherine PuigelierMare & Martin2024425
Le principe du secret en droit des relations internationalesFarel Nance Djembo BatchiÉd. l'Harmattan2024189
Le radicalisme religieux face au droitAlain Garay, Philippe CoursierImpr. du Cerf2024422
Le recouvrement de l'impositionLudovic Ayrault, Réseau Allix. Colloque. France (03 ; 2022 ; Paris)IRJS éditions2024252
Le retrait des États membres des organisations internationalesHabib Badjinri TouréLefebvre Dalloz-Dalloz2024586
Le risque professionnel et le droit fiscalAlexandre NicolierÉd. l'Harmattan2024486
Les associations diocésainesEmmanuel TawilPresses universitaires d'Aix-Marseille2024198
Les cyberisquesOlivier de Maison RougeLexisNexis2024205
Les droits du migrant en merCassandre GenonceauLGDJ2024669
Les détecteurs de mensongeVanessa Codaccioniles Éd. Textuel2024148
Les fonds de capital-investissementFlorence Moulin, Marine L'HostisGualino2024835
Les mécanismes de protection des ressources naturelles du sol et du sous-sol en R. D. CongoLeroi Kangulumba ZolaÉd. l'Harmattan2024323
Les nouveaux défis de la cyberjusticeConférence Cyberjustice (2023 ; Strasbourg)Institut des études et de la recherche sur le droit et la justice202476
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